Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
- CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-03-03
- Dossier
- 2006 - 2010
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats
Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Association intercommunale Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Participations prévisionnelles, acomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Participations prévisionnelles, acomptes
Introduction du gaz et du téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Election communale : législature 2006-2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes des candidats au Conseil communal, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Déchets carnés – Dépouilles animales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, demandes de subventions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports, statuts, plans
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Location des abris de protection civile
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, ordre de facture
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, brochures, dossier de présentation, liste des participants, menu, discours
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans
Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport d'activité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
Fête du nouveau district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, programme, plans des stands, coupures de presse
Bâtiments communaux : installations électriques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste, statistiques
Projet Géothermie "GP La Côte"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plan
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance expédiée alphabétique (mai à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Disco de la société de développement
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, convention entre l’AEE et la Commune d’Eysins relative aux frais administratifs, résiliation de la convention, factures de travaux pour l’UAPE « Les mille et une pattes
Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Liste des membres du bureau (2010-2011), liste des conseillers (législature 2006-2011 et 2011-2016), attestation du président du Conseil communal
Correspondance expédiée chronologique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Déclassement de la parcelle 454
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, pétitions
Correspondance expédiée alphabétique (septembre à décembre)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à août)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, circulaires, rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport, préavis municipal, répartition des frais
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Préfecture : visite de la Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans, photographies
Déchets, ordures ménagères : généralités, réglementation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, Enquête
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
Swisscom : extension du réseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Commissions du Conseil communal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis