- CH 001772-X A-1-L-v.1997.0241
- File
- 1983 - 1983
Part of Daillens - Fonds publics
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Commission d'inspection des écoles
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Procès-verbaux (1 registre, 1864-1961). Correspondance diverse (1 enveloppe, 1866-1958).
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Listes de candidats, convocations, recours, décisions
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Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
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Formulaires de demandes (A5) jaunes avec signalement et photographie
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
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Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
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dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
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Confirmations du droit de cité
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Rentier pour l'Abbaye de Daillens
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Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
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Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
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Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
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Argumentaire, bulletin de vote vierge
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Procès-verbaux
Procès-verbaux des votations et élections
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Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
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Copies non signées
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
Extraits des décisions du Conseil Général
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Originaux signés et copies.
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Avec procès-verbal de la commission des finances
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Préavis et factures
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Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir
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Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat
Compte investissement travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école communale de Daillens
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Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
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Plan partiel d'affectation "Les Montets"
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Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
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Bâtiment La Boulangerie : transformations
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Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier
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Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
Stand de tir : changement des cibles
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Correspondance uniquement
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
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Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
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STEP : amélioration et extension
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Etude du centre du village : Grande Salle Abris Protection civile (PC)
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Notamment rapports
Boulangerie : transformation cuisine
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Notamment plans
Travaux du bâtiment de la forge
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Notamment plan
Transformation de la cuisine du collège
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Notamment plans
Réfection de la Cure de Daillens
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Notamment plans et demande de permis de construire
Transformation du batiment postal
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Notamment plans
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
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Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux
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Notamment baux
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
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Plans des zones : modifications
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Notamment plans
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
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Notamment rapport d'étude
Projet de route d'évitement de Daillens
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Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Plan d'extension partiel du village
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Société de tir : enquête pour des travaux
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Notamment plans
Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"
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3 exemplaires, photographie imprimée
Choix des noms de rues et pose des plaques
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En particulier explications sur la significations des noms des rues
CFF : bifurcation de Daillens "accès à la Régie"
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Notamment plan
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Notamment convention et plans
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
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Aménagements routiers "centre du village"
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Notamment plans et rapports techniques
Daillens : aménagement du "centre du village"
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Notamment plans et rapports
Commune de Daillens : création d'un trottoir en bordure de la RC 306e
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Notamment plans
Trottoir : expropriation "Eglise - Route de Penthaz"
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Eclairage public : Le Bourquin
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Plan de situation : extension "Canal d'Entreroches"
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Plan d'affectation cantonal de la Venoge
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Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
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Epuration : Etudes comparatives
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Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)
Epuration : Essai de coloration
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Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens
Epuration : Plan transitoire des canalisations
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Documents relatifs à la gestion des eaux usées, aux essais de colorations et aux canalisations (notamment plan et rapport)
Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
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Epuration étangs d'oxydation : travaux exécutés
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Notamment plans
Epuration étangs d'oxydation : Mise à l'enquête
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Notamment plans