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Minutaires du Conseil de la Ville 1776-1778

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 9/1: 22 mars 1776 - 03 août 1776.
Ae 9/2: 10 août 1776 - 11 janvier 1777.
Ae 9/3: 17 janvier 1777 - 21 juin 1777.
Ae 9/4: 27 juin 1777 - 28 novembre 1777.
Ae 9/5: 29 novembre 1777 - 06 mars 1778.

Rapport de la gestion de 1889

Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893

Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Minutaires Municipalité 1836-1840

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 32/1: 08 janvier 1836 au 07 septembre 1836.
Ae 32/2: 16 septembre 1836 au 08 mai 1837.
Ae 32/3: 12 mai 1837 au 22 décembre 1837.
Ae 32/4: 22 décembre 1837 au 31 août 1838.
Ae 32/5: 11 septembre 1838 au 14 juin 1839.
Ae 32/6: 21 juin 1839 au 27 décembre 1839.
Ae 32/7: 02 janvier 1840 au 05 octobre 1840.

Minutaires Municipalité 1840-1846

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 33/1: 09 octobre 1840 au 30 juillet 1841.
Ae 33/2: 06 août 1841 au 28 janvier 1842.
Ae 33/3: 04 février 1842 au 12 août 1842.
Ae 33/4: 12 août 1842 au 10 mars 1843.
Ae 33/5: 17 mars 1843 au 06 octobre 1843.
Ae 33/6: 13 octobre 1843 au 17 mai 1844.
Ae 33/7: 24 mai 1844 au 14 décembre 1844.
Ae 33/8: 20 décembre 1844 au 27 juin 1845.
Ae 33/9: 04 juillet 1845 au 16 janvier 1846.

Minutaires Municipalité 1874-1878

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 38/1: 02 septembre 1874 au 19 novembre 1870.
Ae 38/2: 25 novembre 1874 au 03 mars 1875.
Ae 38/3: 10 mars 1875 au 23 juin 1875.
Ae 38/4: 30 juin 1875 au 27 octobre 1875.
Ae 38/5: 03 novembre 1875 au 08 mars 1876.
Ae 38/6: 15 mars 1876 au 12 juillet 1876.
Ae 38/7: 19 juillet 1876 au 08 novembre 1876.
Ae 38/8: 15 novembre 1876 au 07 mars 1877.
Ae 38/9: 14 mars 1877 au 04 juillet 1877.
Ae 38/10: 04 juillet 1877 au 07 novembre 1877.
Ae 38/11: 14 novembre 1877 au 06 mars 1878.
Ae 38/12: 13 mars 1878 au 03 juillet 1878.
Ae 38/13: 10 juillet 1878 au 23 octobre 1878.
Ae 38/14: 24 mars 1869 au 22 mai 1876.
Dans cette liasse a été trouvé un tableau de la réception et publication des Lois. Décrets et arrêtés fédéraux et cantonaux. Ce document est mis de côté pour être coté différemment.

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