archivescommunales.ch

Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2014.0881
Dossier
1987 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1106
Dossier
1968, 1983, 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)

Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens

CH 001772-X A-2-0-0-v.2017.1107
Dossier
1984, 2002, 2006, 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.

Consultation populaire du 9 juin 2013 : projet d'un parc éolien sur les communes de Daillens et Oulens

CH 001772-X A-2-0-1-0-1-v.2014.0753
Dossier
2013-

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Argumentaire, bulletin de vote vierge

Scrutins

CH 001772-X A-2-0-1-0-1-v.2013.041
Dossier
1988 - 2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux

Procès-verbaux des votations et élections

CH 001772-X A-2-0-1-0-4-v.2017.1090
Dossier
1995 - 2016

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)

CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2013.0473
Dossier
s.d. (env. 2010)

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapports des commissions

CH 001772-X A-2-0-1-1-2-v.2013.0489
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc

Procès-verbaux (non signés)

CH 001772-X A-2-0-1-1-3-v.2013.0470
Dossier
2006-06-22 - 2011-03-14

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Copies non signées

Dossiers de séances

CH 001772-X A-2-0-1-1-3-v.2013.0487
Dossier
1982 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance

Extraits des décisions du Conseil Général

CH 001772-X A-2-0-1-1-4-v.2013.0471
Dossier
2002, 2003, 2005-2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Originaux signés et copies.

Procès-verbaux

CH 001772-X A-2-0-1-2-3-v.2016.1030
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire

CH 001772-X A-2-0-2-v.2014.0927
Dossier
1987 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Commission du feu

CH 001772-X A-2-0-2-v.2014.0928
Dossier
1994 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance

Budget 2009

CH 001772-X A-2-1-1-1-v.2018.1387
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Avec procès-verbal de la commission des finances

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-4-0-v.2018.1424
Dossier
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Préavis et factures

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1349
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir

Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le Chemin du Pressoir, construction du réservoir de la Molomba : documents comptables

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1352
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat

Compte investissement travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école communale de Daillens

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1355
Dossier
2002 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba

Comptes, grand livre

CH 001772-X A-2-1-1-8-v.2018.1450
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Validation du Préfet sur les emprunts communaux

CH 001772-X A-2-1-1-9-1-v.2014.0692
Dossier
2003 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Validation du Préfet sur les emprunts communaux

CH 001772-X A-2-1-1-9-1-v.2018.1336
Dossier
2007 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Affaire [noms confidentiels]

CH 001772-X A-2-1-1-v.2014.0890
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916

CH 001772-X A-2-1-1-v.2014.0546
Dossier
1916 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3

Chauffage

CH 001772-X A-2-1-4-1-1-v.2014.0864
Dossier
1993 - 1994

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Electricité

CH 001772-X A-2-1-4-1-1-v.2014.0866
Dossier
1993 - 1994

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan partiel d'affectation "Les Montets"

CH 001772-X A-2-1-4-1-v.2014.0807
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions

Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie

CH 001772-X A-2-1-4-1-v.2014.0880
Dossier
1991 - 1999

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Bâtiment La Boulangerie : transformations

CH 001772-X A-2-1-4-1-v.2018.1396
Dossier
1991 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier

Photographies

CH 001772-X A-2-1-4-2-v.2014.0591
Dossier
2002 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,

Stand de tir : changement des cibles

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2014.0714
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Stand de tir : création d'une fosse, abri pour un portique, suppression de la cible à 50m et remplacement par un portique de 25m, création d'une butte et d'un mur

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2014.0827
Dossier
1994 - 1996

Fait partie de Daillens - Fonds publics

STEP : amélioration

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2014.0725
Dossier
1993 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance uniquement

Extension de la Marnière des Côtes de Vaux

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2014.0809
Dossier
1995 - 1999

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement

Société du battoir : construction d'un immeuble locatif après démolition de l'ancien battoir / construction d'une halle

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2014.0828
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

STEP : amélioration et extension

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2014.0832
Dossier
1992 - 1994

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Etude du centre du village : Grande Salle Abris Protection civile (PC)

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1230
Dossier
1992 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapports

Boulangerie : transformation cuisine

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1248
Dossier
1991 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Travaux du bâtiment de la forge

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1258
Dossier
1960 - 1963

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plan

Transformation de la cuisine du collège

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1261
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Réfection de la Cure de Daillens

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1264
Dossier
1990 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et demande de permis de construire

Transformation du batiment postal

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1266
Dossier
1973 - 1977

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2014.0833
Dossier
1989 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux

Hôtel de la Balance

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2014.0843
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Auberge

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2017.1203
Dossier
1982 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment baux

Fiches des habitants

CH 001772-X A-2-2-0-1-v.2014.0628
Dossier
1960 - 1986

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Recensements de la population

CH 001772-X A-2-2-0-1-v.2014.0629
Dossier
1967 - 1994

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Corps des sapeurs-pompiers : effectif

CH 001772-X A-2-2-4-v.2014.0641
Dossier
1992 - 1998

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Corps des sapeurs-pompiers : effectif

CH 001772-X A-2-2-4-v.2014.0899
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Révision du plan d'aménagement (2001-2002)

CH 001772-X A-2-3-0-0-1
Dossier
1991 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans des zones : modifications

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2017.1238
Dossier
1991 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2017.1239
Dossier
1991 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapport d'étude

Projet de route d'évitement de Daillens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1379
Dossier
1998 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance

Plan d'extension partiel du village

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1541
Dossier
1981 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Registre foncier

CH 001772-X A-2-3-0-3-v.2014.0834
Dossier
1968 - 1976

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Société de tir : enquête pour des travaux

CH 001772-X A-2-3-0-3-v.2017.1253
Dossier
1969 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"

CH 001772-X A-2-3-0-v.2018.1535
Dossier
1870 - 1910

Fait partie de Daillens - Fonds publics

3 exemplaires, photographie imprimée

Choix des noms de rues et pose des plaques

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2014.0676
Dossier
1991 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

En particulier explications sur la significations des noms des rues

CFF : bifurcation de Daillens "accès à la Régie"

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1276
Dossier
1970 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plan

Passages CFF

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1278
Dossier
1970 - 1979

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment convention et plans

Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2017.1296
Dossier
1991 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Gravière du Mont-de-Melley

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2016.1041
Dossier
2010 - 2015

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Aménagements routiers "centre du village"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1200
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et rapports techniques

Daillens : aménagement du "centre du village"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1202
Dossier
2001 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans et rapports

Commune de Daillens : création d'un trottoir en bordure de la RC 306e

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1269
Dossier
1989 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Trottoir : expropriation "Eglise - Route de Penthaz"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1271
Dossier
1988 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Eclairage public : Le Bourquin

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1272
Dossier
1988 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan de situation : extension "Canal d'Entreroches"

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2017.1284
Dossier
1957 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'affectation cantonal de la Venoge

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2014.0808
Dossier
1991 - 2003

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2014.0811
Dossier
1986 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Epuration : Etudes comparatives

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2017.1142
Dossier
1973 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)

Epuration : Essai de coloration