Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Fait partie de Le Vaud - Commune
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
Denrées alimentaires – Contrôle
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
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Correspondance, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
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Enquête
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Service des eaux, sols et assainissement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
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Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Distribution de son et d’image – Multimédia
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Résumé des comptes, rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte, cédule
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
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Budgets
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Répertoire
Zone de montagne : délimitation
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Correspondance
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
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Délimitation, ordonnance
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
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Carte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
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Plan
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
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Registre civique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
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Recensement
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Tableaux, listes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Certificats de vaccination
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Fait partie de Le Vaud - Commune
Contrat
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Testaments
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fiches annuelles, correspondance, quittances
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Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
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Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, plans
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Acte
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Correspondance, factures, plans
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
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Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
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Extrait de procès-verbaux
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
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Cahier
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Convention
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Correspondance
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parchemin
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
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Le Vaud - Commune
Administration générale – Autorités
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Procès-verbaux, préavis
Conseil général, puis Conseil communal
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Procès-verbaux, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux