- CH 002149-3 A-(1)-G1-E
- SSérie
- 1876 - 1952
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Formulaires, livret
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Formulaires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Certificats
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Certificats
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Administration générale, divers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Acte
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux, listes
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Cahier des charges, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapports
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, avenant
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Règlements du service des eaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Règlements, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention, concession
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Acte
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux, correspondance
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal, correspondance
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
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Correspondance
Finances : obligations et cédules
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Obligations, cédules
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Obligations, correspondance
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Comptes-rendus, comptes
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Arrêtés
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Budgets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, comptes, rapport
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Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Plans de la commune de Penthalaz
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Plans
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Révision du classement rural de la commune
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Permis de construire et d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Permis de construire, permis d'habiter
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, projet, croquis, correspondance, notice explicative, publicité
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Listes, statuts, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableaux, listes, Formulaires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableaux, formulaires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance