Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
- CH 002030-6 A-(3)-(7)-76-03-03
- Dossier
- 2007 - 2009
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports, statuts, plans
Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports, statuts, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
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Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, enquêtes
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Office communal du travail : chômage
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Formulaires, cartes de timbrage
Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
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Contrats, rapports d'heures
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports
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Correspndance, procès-verbaux
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Listing des chômeurs
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Questionnaires
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Factures prévisionnelles, factures définitives
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
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Fiches individuelles vertes
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
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Participations prévisionnelles, acomptes
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
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Correspondance, organigramme, préavis, budgets
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Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
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Correspondance
Garages professionnels : plaques professionnelles
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Correspondance, déclarations de conformité
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Patentes, correspondance
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Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Registre
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
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Sinistre grêle du 20 juin 2013
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
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Organisation du service local ou régional
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Location des abris de protection civile
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Correspondance, ordre de facture
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Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Liste des bâtiments assurés
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
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Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, rapports d’interventions
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Budgets
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Procès-verbal
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Installations - Réserve incendie
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Enquête sur l'harmonisation des registres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
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Rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
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Rapports de passage
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Cimetière (gestion administrative)
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Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques, tableaux des relevés
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles radar, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de dénonciation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques, rapport
Police intercommunale, régionale
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Correspondance
Assistant de sécurité publique intercommunal
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Correspondance, convention, mise au concours
Société privée de sécurité : Protectas
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Correspondance, rapports de passage
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, "Info Délits"