- CH 001772-X A-2-0-1-1-3
- Sous-série
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Copies non signées
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Copies non signées
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Autorité exécutive (Municipalité)
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
Commissions municipales consultatives
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Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
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Communications et relations extérieures
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Guide rédigé par un consultant externe
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Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
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Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
Gestion des ressources financières
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Avec procès-verbal de la commission des finances
Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)
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Préavis et factures
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Egalement rapport de vérification des comptes
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