Env. 260 feuillets avec répertoire Législature 2002/2006 (fin : juin 2006) Année législative 2005/2006 Séance d'installation législature 2006/2011: 24.06.2006 (feuillets 1-23 en début de volume)
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.
231 feuillets avec répertoire Législature 2006/2011 Vu par le préfet le 20.11.2006, feuillet 74 Note début: "Le PV de la séance d'installation du 24 juin 2006 se trouve en tête du volume I" (Aa 136/3)
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.
Correspond au brouillon du secrétaire. Secrétaire: non mentionné. Ae 14/1: 22 juillet 1785 - 31 décembre 1785. Ae 14/2: 01 janvier 1786 - 13 mai 1786. Ae 14/3: 27 mai 1786 - 13 novembre 1786. Ae 14/4: 24 novembre 1786 - 03 mars 1786. Ae 14/5: 09 mars 1787 - 14 juillet 1787. Ae 14/6: 21 juillet 1787 - 02 janvier 1788.