Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-31-01-01
- Pièce
- 2008 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Paroisse catholique de Saint-Robert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Carte des potentiels
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts