Procès-verbaux d’assemblées électorales
- CH 002112-3 A-1-I-I 18
- Dossier
- 1809 - 1832
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux d’assemblées électorales
Fait partie de Archives communales de Trélex
Registre des bois de construction (forêts de la Trélasse)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echanges
Inventaire mobilier et immobilier de la commune et de la Bourse des pauvres de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Rachat
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Plan pour la construction de murs entre la Conriéry et les Agozats
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Plan
Décision concernant les murs de clôture entre La Trélasse (Trélex) et Cuvaloup (Crans)
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Décision
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Procès-verbaux de délimitation des chemins publics
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Acquis
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Acquis
Règlement pour la jouissance des bénéfices communaux
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cédule de 1'000 francs en faveur de Jeanne-Louise Vaunaise de Genève contre la commune de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Recueil des lois et décrets existant dans les archives communales
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal de reconnaissance de bornes entre Duillier et Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Registre du Consistoire de Trélex et de la Bourse des pauvres
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Autorisation
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Etat des immeubles appartenant à la commune de Tréle
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Extrait du cadastre
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Conventions
Règlement de la commune de Trélex
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Règlement
Plans de la forêt de Vuarnoz, située sur le territoire de Gingins, par F. Jeannin
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Plans
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Acquis
Cédule de 4'650 francs en faveur de la Bourse française de Nyon contre la commune de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Plan, devis et souscription de l’asile du Marchairuz
Fait partie de Archives communales de Trélex
Plan, devis
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Procès-verbaux de la Municipalité (12 septembre 1825 – 12 juillet 1841)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbal de reconnaissance de la limite entre les territoires de Trélex et de Saint-Cergue
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Etat civil : registre des baptêmes, naissances et décès
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Rentiers et livres de comptabilité
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Cédule de 3'000 francs en faveur de Gabriel Martheray de Crans contre la commune de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Pièces justificatives (commune et pauvres)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
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Actes
Cédule de 600 francs en faveur de Susette Ansermet demeurant à Chéserex contre la commune de Trélex
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Cédules de 2'000 francs en faveur de François Baup-Buvelot de Nyon contre la commune de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Rentes de la commune et de la Bourse des pauvres
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis
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Rentier des Bourses communales et des pauvres de Trélex
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Cédules de 3'000 francs en faveur de la Bourse des pauvres de Commugny contre la commune de Trélex
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Acquis
Procès-verbaux de la Municipalité (13 juillet 1841 – 27 décembre 1848)
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Procès-verbaux
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Procès-verbal
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Convention
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Devis
Cédules de 3'000 francs en faveur de Jean-Pierre Galé contre la commune de Trélex
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Comptes de la Bourse des pauvres (originaux)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Acquis
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
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Acquis
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jean-Bernard Bonnemaison, une parcelle en forêt
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Acquis
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Acquis
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
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Acquis
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Pièces justificatives (commune et pauvres)
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Procès-verbaux de la Municipalité (30 décembre 1848 – 18 juin 1865)
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Procès-verbaux
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