Archives Communales du Canton de Vaud

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

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Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Acte de vente [Acquis] entre François Cochard et Claude Dufour

Concession et affranchissement des usages. Demandes et pièces de Procédure

Acte original d'Affranchissement, Cession, Abandonnation et remise pour les honnorables Communiers du Châtelard par Phillipe et Françoise de Blonay

Répartition par Commune du Surcroît de Pension accordé aux Maîtres d'Ecoles

Affranchissement, cession, abandonnation de taxe sur le froment.

Mode de Payement des Maîtres d'Ecoles par le Recteur de l'Hôpital

Bornage en Mau

Concession et Affranchissement de l'Omguelt [Ohmgeld] du Vin

Accord entre le Seigneur et la Commune au sujet des bornages et anticipations

Pièces concernant la Liegeté

Acte de vente [Acquis] entre Jean Puenzieux et Pierre et Claude Puenzieux

Sentence baillivale touchant le tâche du chemin des Hongrins

Subhastation d'une planche en Chaulin

Comptes

Lettre de rente en faveur de Pierre Tallon de Vernex contre François Liaudat de Chernex

Procédure au sujet de bris de clôture "au dessoubz de Brent" Prétentions de droits de propriété

Acquis de la montagne de la Pacoresse sise au Mont de Brent

Acquis de 3 seyteurs de Prez joints à la montagne du Baret

Règlement pour l'administration communale.

Copie d'un contrat analogue

Acquis judicial pour honorable Claude Michel de Pallens à son nom et de son frère contre les veuves et enfants de Jean et Jacques Monney de Vernex du 15 mars 1693

Ordonnance baillivale touchant la Paccoresse

Reconnaissance de dettes envers la bourse des pauvres

Cession de terrain pour Depallens contre Depallens

Procédure contre le Ministre Mercier Touchant le droit de Communage

Décision baillivale concernant le logement du régent de Chernex, Sonzier et Pertit

Arrêt contre Claude Vuichoud au sujet de la maintenance du chemin sous Sonzier

Décision baillivale concernant un litige d'impôt sur la propriété de l'hoirie de Claude Chevalley

Cahier de procédure entre les communes des Paroisses de Montreux et de Blonay avec la Noble Bourgeoisie de Vevey concernant le Règlement du Marché, du Grenier et de l'entrée des Vins

Partage des biens de Jaquemaz Ducrest en faveur de ses enfants

Arrêt souverain, Entre les Villes et Communes du Balliage de Chillon contre la Ville de Vevey. - Marchés des graines et vente du vin -

Acte d'acquis en faveur du Sieur Michel Dufour de Chernex contre la veuve du Sieur Jean Puenzieux de Clarens d'une grange et creu au dit Chernex du 11 novembre 1761

Lettre de rente en faveur de Vincent Depallens contre Abram Perret

Cession de terrain pour Vincent Depallens de Planchamp contre Philippe Falquier de Veytaux

Ordonnance souveraine en dix articles règlant des contestations entre Estienne de Tavel, Baron du Chastellard et les deputés de la Commune

Mandat concernant les Avocats

Ordonnance souveraine en dix articles règlant des contestations entre Estienne de Tavel, Baron du Chastellard et les deputés de la Commune

Ordonnance souveraine en dix articles règlant des contestations entre Estienne de Tavel, Baron du Chastellard et les deputés de la Commune. - Droit pour le Baron de couper du Bois (Bois de Cubly) - Nomination du justicier Mayor par le Syndic - Prétention du Baron à assister à la reddition des comptes - Publication du "bamp pour les vendanges" 5. Prétention du Baron sur les "bams du gagement des bestes eschapees causans du Domage" 6. Journées de "despens" réclamées par le Seigneur Baron 7. Droit de pasturage contesté 8. Droit de visite des chemins et cloisons 9. Prétention du baron d'imposer son Curial pour la stipulation des Actes" rierre le Barronnerie 10. Prétention du baron de "sceller tous les actes qui seront stipulés riere sa Baronnerie

Ordonnance souveraine en dix articles règlant des contestations entre Estienne de Tavel, Baron du Chastellard et les deputés de la Commune. - Droit pour le Baron de couper du Bois (Bois de Cubly) - Nomination du justicier Mayor par le Syndic - Prétention du Baron à assister à la reddition des comptes - Publication du "bamp pour les vendanges" 5. Prétention du Baron sur les "bams du gagement des bestes eschapees causans du Domage" 6. Journées de "despens" réclamées par le Seigneur Baron 7. Droit de pasturage contesté 8. Droit de visite des chemins et cloisons 9. Prétention du baron d'imposer son Curial pour la stipulation des Actes" rierre le Barronnerie 10. Prétention du baron de "sceller tous les actes qui seront stipulés riere sa Baronnerie

Echange en Orgevaux avec Charles Masson et Pierre Cuchard. Engagement et maintenance du chemin

Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés

Mandat souverain touchant les Emoluments judiciaux et autres Choses. Emoluments des Notaires, baillis , droit d'emprisonner, Franchises

Acte de vente [Acquis] entre Pierre Puenzieux et Anne Monnay [Monney] (née Masson)

Formule du serment du seigneur banderet

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Autre acquis et copie

Autre acquis et copie

Acte de vente entre François Dubochet et Claude Dufour

Bornage en Combalanchier

Prononciation baillivale au sujet d'un bonage au Conbalanchy

Extrait de plusieurs reconnaissances pour la mur de Vernex

Difficultés avec quelques particuliers à l'occasion des "Bornages"

Reconnaissance de la Place de la maison de commune et autres

Abergement pour Noble Abram Mayor

Acte de partage d’héritage concernant Claude, Pierre et Susanne Puenzieux

Prononciation entre la Commune et François Michel de Pallens s/ le Bonage du Pré de la Thioleire et de Favrod

Acquis à grâce de réachat de Claude Butticaz du pré des Hongrins

Prononciation contre Pierre Dubochet de Sionzier et Claude Buticaz de Pertit - concerne l'interdiction du droit de "pasture des chèvres sur les communs" et injures

Subhastation d'une vigne au Chabloz contre François Masson

Sel. Copie du Traité entre ceux de Gessenay et les Directeurs de Leurs Excellences

Ordonnance touchant la solde des officiers et soldats

Inventaires de l'argent militaire par les Baillis. Désignation des pièces et leur valeur en écus de Berne et batz

Subhastation d'une vigne au Chabloz contre François Masson

Acquis d'une Grange en Glion par les Enfants de Jean Pilet.

Extrait de documents de 1379 concernant la garde extraordinaire du château et maison forte de Chillion.

Subhastation d'une vigne au Chabloz

Subhastation d'une vigne au Chabloz

Copie du Traitté de mariage pour Benoît Pictet de la Collonge contre Marguerite Pictet des Planches

Contrat matrimonial entre Susanne Francey et François Cathélaz

Subhastation contre Jean Puensieux

Subhastation contre Jean Puensieux

Subhastation contre Jean Puensieux

Original d'une planche en Merdasson

Griefs (Pétition) de Villeneuve, Montreux et Blonay pour la solde des mousquetaires

Sentence suprême touchant la maintenance du Pont de la Veraye

Vente d'un four entre Vuichoud-Frasnoz de Planches et Vincent Vincent.

Prononciation au sujet des montagnes des Hongrins (passage)

Acquis d'une maison et four au Chasnoz

Acquis d'une maison et four au Chasnoz

Acte de vente [Acquis] entre Claude Bouticaz et Claude Dufour

Lodation et affranchissement en faveur du Baron , des fiefs Mayor et d'Attalens

Copie des triptique du Baron contre les syndics au sujet de la jouissance des communs et choses publiques

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

Projet de contrat entre le Baron Philippe de Blonay et ses sujets (7) pour le rachat de certains droits. Prix quinze mille florins petits "contre les espingles à Noble et Genereuse Dame Baronne". Plusieurs pièces et sentence supérieure annulant ce contrat

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Acte de vente [Acquis] entre François Cochard et Claude Dufour

Concession et affranchissement des usages. Demandes et pièces de Procédure

Concession et affranchissement des usages. Demandes et pièces de Procédure

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Acte original d'Affranchissement, Cession, Abandonnation et remise pour les honnorables Communiers du Châtelard par Phillipe et Françoise de Blonay

Répartition par Commune du Surcroît de Pension accordé aux Maîtres d'Ecoles

Affranchissement, cession, abandonnation de taxe sur le froment.

Mode de Payement des Maîtres d'Ecoles par le Recteur de l'Hôpital

Bornage en Mau

Accord entre le Seigneur et la Commune au sujet des bornages et anticipations

Pièces concernant la Liegeté

Pièces concernant la Liegeté

Pièces concernant la Liegeté

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Sentence baillivale touchant le tâche du chemin des Hongrins

Subhastation d'une planche en Chaulin

Comptes

Lettre de rente en faveur de Pierre Tallon de Vernex contre François Liaudat de Chernex

Procédure au sujet de bris de clôture "au dessoubz de Brent" Prétentions de droits de propriété

Acquis de la montagne de la Pacoresse sise au Mont de Brent

Acquis de 3 seyteurs de Prez joints à la montagne du Baret

Règlement pour l'administration communale.

Copie d'un contrat analogue

Acquis judicial pour honorable Claude Michel de Pallens à son nom et de son frère contre les veuves et enfants de Jean et Jacques Monney de Vernex du 15 mars 1693