Cote
CH 001228-4 --CHD-E---02-061
Titre
Concession et affranchissement des usages. Demandes et pièces de Procédure
Date(s)
- 1670 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document
Nom du producteur
(13ème siècle - 1961)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN, Nicole, mai 2015
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, juin 2018 (révision)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
MTX_CHD_E_2_61.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
14.6 KiB
Téléversé
24 mars 2023 20:09