[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
- CH -001760-9 1-HA-v.2016.1626
- Dossier
- 1961 - 1962
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans, correspondance et devis
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[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans, correspondance et devis
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correspondance, devis, plans
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Factures, feuilles de solde
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
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trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
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Lot de grands plans de la Commune
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Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
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Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Gestion des déchets
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
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Domaine : Bâtiments
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
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Domaine : Assainissement
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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Domaine : Urbanisme
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
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Domaine : Administration
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
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Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
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Domaine : Urbanisme
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
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Domaine : Administration
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
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Domaine : Collaboration régionale
Réaménagement du chemin de la Roche
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Règlement communal sur les procédés de réclame
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Domaine : Règlement
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Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
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Rénovation de la chaufferie du Mottier A
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Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
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Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
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RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
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Domaine : Administration
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
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Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
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Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
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Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
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Domaine : Protection de la population
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
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Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Bâtiment destiné au Service du feu
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