Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1965
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Carnet de chèques postaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, descriptif
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Calculs hydrauliques, plans
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, photographies
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Agrandissement de la station de pompage au lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Aménagement du territoire communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Plan de classement communal des arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan de classement
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, devis, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Fait partie de Archives communales de Founex
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
Service de protection de la Jeunesse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Station de pompage au lac : travaux entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, factures, rapports
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
Défense grêle : groupement lémanique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures