Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02389
- Dossier
- 1993
Fait partie de Fonds publics
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Pièces annexes à la Municipalité
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Associations intercommunales, fusions communes, partis politique
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Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix
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Notamment photographie de l'exposition "Natures en tête" du Musée d'ethnographie de Neuchâtel, présentée au Centre international d'exposition, éducation et loisirs de Sainte-Croix du 16 mai au 31 décembre 1997
Photographies du Conseil communal : Mont de Baulmes
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Pièces annexes du Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Rapports de commissions, communications, décisions
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Notamment : procès-verbaux
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Tour de Romandie : arrivée étape de montagne
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Notamment : rapports, plans
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Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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L'inventaire de détail reste à faire
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Service du gaz. Appareils à gaz, factures, doubles de factures, consignations. (1 classeur)
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Bâtiment de l'école à La Vraconnaz
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Plans de reconstruction à l'ancien collège, par J. E. Page, architecte
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Ce dossier comprend un plan d'un local destiné aux archives de la commune et d'un autre local destiné à celles de la Justice de paix.
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Commune de Sainte-Croix ; Collège de la poste
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Centre polyvalent pour la séance de la commission
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Plans, extraits de procès-verbaux
Collège de L'Auberson : WC et abri public
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Révision de l'aménagement de la série G des forêts communales de Sainte-Croix
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Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
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Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
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Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
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Figure dans le livre des beaux arbres du Canton de Vaud
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Mandats souverains. Ordonnances bernoises.
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Règlements pour le collège communal et l'École supérieure de jeunes filles de Sainte-Croix
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Loi du 12 mai 1898 sur la police des constructions et les habitants
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Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix. Projet manuscrit. (1 cahier)
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Militaires, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Secours militaires. (1 carnet à souche)
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Stationnement des militaires. Correspondance. (1 classeur)
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Secours militaires : registre des bénéficiaires
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Denrées alimentaires : tampons et cire
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Budgets ; demandes de subsides ; récapitulation des dépenses ; correspondance
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Livret de service du corps des sapeurs-pompiers
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Sapeurs-pompiers : état nominatif de la Compagnie
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Instruction publique - paroisse
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École mécanique de Sainte-Croix : pièces comptables
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
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École de mécanique de Sainte-Croix : finances
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Procès-verbaux du Conseil de l'Ecole technique de Sainte-Croix
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La paroisse de Sainte-Croix : brève notice historique
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Élections au Conseil communal. (1 boîte d'archives)
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Registre civique de Sainte-Croix
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Registre civique de la section de Sainte-Croix
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Registre civique des Granges de Sainte-Croix
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
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Communication sur le droit applicable aux élections communales
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