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Notices descriptivesMamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Années 2006 à 2010
Années 2006 à 2010
Services industriels
Services industriels
Service force – Chaleur/énergie(s)
Service force – Chaleur/énergie(s)
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Année 2010
Année 2010
Années 2006 à 2011
Années 2006 à 2011
Autorités
Autorités
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Votations-élections
Votations-élections
Municipalité
Municipalité
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Greffe municipal
Greffe municipal
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Registre civique
Registre civique
Année 2011
Année 2011
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Gérances
Gérances
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Années 1998 à 2011
Années 1998 à 2011
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Auberge de l'Ecu Vaudois
Auberge de l'Ecu Vaudois
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Affaires militaires
Affaires militaires
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Années 2007 à 2011
Années 2007 à 2011
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Bâtiments
Bâtiments
Collège de l'Esplanade
Collège de l'Esplanade
Installations sportives
Installations sportives
Terrain de football de Fleuri
Terrain de football de Fleuri
Dossier général III
Dossier général III
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Routes cantonales
Routes cantonales
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Installations sportives
Installations sportives
Dossier général I
Dossier général I
Dossier général II
Dossier général II
Inhumations
Inhumations
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Année 2011
Année 2011
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Police du commerce
Police du commerce
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Assainissement
Assainissement
Services industriels et épuration des eaux
Services industriels et épuration des eaux
Etablissements publics
Etablissements publics
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Finances
Finances
Travaux publics – environnement – Urbanisme
Travaux publics – environnement – Urbanisme
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Begnins - Commune
Begnins - Commune
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Coupures de presse sur la Commune
Coupures de presse sur la Commune
Années 1981 à 2012
Années 1981 à 2012
Sécurité publique
Sécurité publique
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Personnel communal
Personnel communal
Litiges
Litiges
Fonds contemporain (1850 - à nos jours)
Fonds contemporain (1850 - à nos jours)
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