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Notices descriptivesPréavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Années 2003 à 2004
Années 2003 à 2004
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Requérants d'asile (FAREAS)
Requérants d'asile (FAREAS)
Avant-projet
Avant-projet
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Arrêtés de comptes, décomptes, plans
Arrêtés de comptes, décomptes, plans
Devis, plans
Devis, plans
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Année 2003
Année 2003
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Colombarium
Colombarium
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Dossier général
Dossier général
Etablissements publics
Etablissements publics
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
Année 2004
Année 2004
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Construction d'un réservoir d'eau potable de 4000 m3 au lieu-dit "Les Ecravettes", territoire de la Commune de Begnins
Construction d'un réservoir d'eau potable de 4000 m3 au lieu-dit "Les Ecravettes", territoire de la Commune de Begnins
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2006
Années 2004 à 2006
Relevé de la ligne fortifiée
Relevé de la ligne fortifiée
Années 2005 à 2006
Années 2005 à 2006
Année 2005
Année 2005
Années 2005 à 2007
Années 2005 à 2007
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
Effectifs et listes
Effectifs et listes
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Années 2005 à 2007
Années 2005 à 2007
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Année 2006
Année 2006
Site Internet de la Commune
Site Internet de la Commune
Equipement collectif (2-3èmes étapes d'assainissement), création de deux chemins d'accès, réfection de la route cantonale 32b et du chemin de la Crosette, conduites pour le chauffage à distance (CAD)
Equipement collectif (2-3èmes étapes d'assainissement), création de deux chemins d'accès, réfection de la route cantonale 32b et du chemin de la Crosette, conduites pour le chauffage à distance (CAD)
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Etude du paysage
Etude du paysage
Années 2006 à 2007
Années 2006 à 2007
Année 2006
Année 2006
Années 2006 à 2010
Années 2006 à 2010
Année 2006
Année 2006
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Années 2006 à 2011
Années 2006 à 2011
Année 2007
Année 2007
Années 2007 à 2008
Années 2007 à 2008
Années 2007 à 2008
Années 2007 à 2008
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine, associations forestières, Service cantonal des forêts, feu bactérien, martelage, vente de bois
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine, associations forestières, Service cantonal des forêts, feu bactérien, martelage, vente de bois
Année 2007
Année 2007
Années 2007 à 2011
Années 2007 à 2011
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Années 2007 à 2009
Années 2007 à 2009
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Année 2008
Année 2008
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Dossier général III
Dossier général III
Dossier général II
Dossier général II
Année 2009
Année 2009
Chauffage à distance
Chauffage à distance
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Service force – Chaleur/énergie(s)
Service force – Chaleur/énergie(s)
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Année 2010
Année 2010
Année 2011
Année 2011
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Année 2011
Année 2011
Litiges
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