Procès-verbaux de la Municipalité 2000
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0061
- Pièce
- 2000
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux à la du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux à la du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-44.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-45.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-46.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-47.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1994
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1989
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1988
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1987
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1986
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1985
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1984
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1983
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-47.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-40.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-52 pour 1969 et 1-48 pour 1970.
Procès-verbaux de séances extraordinaires.
Budget 1970.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1967-1968
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45 pour 1967 et 1- 50 pour 1968.
Budget 1968.
Index alphabétique pour 1967.
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-50 pour 1965 et 1-50 pour 1966.
Budget 1966.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 50 pour 1963 et 1- 48 pour 1964.
Budget 1964.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 52.
Budget 1962.
Index pour les procès-verbaux de l'année 1962.
Procès-verbaux de la Municipalité 1959-1960
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels jusqu'en 1948.
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1945 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Séance du 20.08.1934 dactylographié en annexe.
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
En fin de volume, présence d'un inventaire des archives au 31.12.1933.
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Depuis 1922, la fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1907
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Trois documents annexes:
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1902
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1895
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
En annexe:
Procès-verbaux de la Municipalité 1882-1890
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1882
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1875
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1871
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1864-1867
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1852
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les trois quarts du registre concerne les procès-verbaux de la Municipalité.
La fin du volume contient les voitures (matériaux pour les chemins) de 1846-1847 à la suite des procès-verbaux et des mises de 1837-1842 au verso du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les pages numérotées 1 à 68 contiennent une "Copie des registres de l'Etat Civil concernant la commune d'Ecublens dès le 01.07.1821" jusqu'en 1825 (naissances et baptêmes).
Le numérotation des pages recommencent à 1 dès le premier procès-verbal.
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1837
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1820-1829
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les premières pages mentionnent: 1799-1803 inventaires des biens délaissés.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 19.06.150.
Localisation: Mont Suplaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.02.1591
Localisation: Au Bochet soit En Marcolet
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Regnaud (Jaques)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 12.06.1619
Localisation: En Valleyres
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Regnaud (Jaques)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 11.06.1626
Localisation: En Durinier
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 02.01.1731
Localisation: De tout ce que la Commune possedoit entre les Records du dit M. Grand, le long du Grand Chemin tendant dès sa maison et place devers la Bize jusqu'au Chemin qui traverse le petit Paquier.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 09.01.1618
Localisation: commune d'Ecublens et commune de Chavannes
Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire pour l'acte de 1452: Brisoulaz
Notaire pour la copie de 1723: Vullyamoz (Jean Pierre)
Contenu: Copie de traduction en François par Jean Pierre Vullyamoz, notaire de Lausanne, le 15.01.1723 d'une ancienne prononciation en latin rendue par des amis réciproquement choisis entre la Commune d'Ecublens & Renges d'une part et la Commune de Denges d'autre part, signée Brisoulaz, en date du 14.09.1452. Acte en parchemin.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: Diedey (François) / Pignare (Jaques)
Contenu: Copie d'un acte en papier daté du 04.04.1581 signé Ansel (George)
"La dite reconnoissance étant ici enregistrée par ce qu'elle fait mention que la dite pièce provient d'abergement passé par l'honorable Commune d'Ecublens & Renges, à la dite Commune de Denges le 03.03.1493"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires pour l'acte de 1565: Gaudin (Pierre) / Rossier (Henri)
Notaire pour la copie de 1724 : Guibaud
Contenu: Copie vidimée d'une prononciation rendue par les Seigneurs Députés et Commis de nos souverains Seigneurs de la République de Berne, conjoinctement avec le Seigneur Beillif de Lausanne. Acte reçu par Egrege Pierre Gaudin en date du 07.09 1565. Et copié par vidimus par Eg. Henri Rossier, de laquelle copie en a été tiré une autre copie en parchemin et vidimée par Eg. Guibaud, le 10.05.1724.
Localisation: Pré de Marcolet
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Rolaz
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.06.1730
Localisation: Au Crest
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 14.12.1733
Localisation: Au Clos à la Cournelie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.02.1734
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 27.01.1734
Localisation: En Cavalau soit au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Courtat
Contenu: Copie d'un acte daté du 26.05.1740
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 29.01.1744
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte du 02.02.1632. Sentence du Conseil de Lausanne qui ordonne que tous les particuliers d'Ecublens qui ont sans permission fait construire des fours dans leurs maisons doivent les faire abattre et que désormais ils doivent faire cuire leur pain au four public et commun.
Lettre souveraine concernant le charoir des vins de L.L.E.E par les Communes de Chapitre (1682)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de la lettre: Bondely (Samuel), Ballif de Lausanne
Auteur du règlement: Delisle
Contenu: Copie d'une lettre datée du 31.07.1682 avec un règlement daté du 07.09.1682.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteurs: Secrétaire de la Chambre des Appellations romandes de Berne / Curtat / Boizot
Contenu: Copie d'un acte daté du 29.01.1687 signé par le Secrétaire de la Chambre des Appellations romandes de Berne , Copie d'un acte datée du 02.02.1689 signé par Curtat et Boizot
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 28.01.1689
Localisation: Prés du Villard
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.06.1720
Transaction passée entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes relative au debornage (1752)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur: Gaulis (R.)
Contenu: Copie d'un acte du 22.03.1752. Transaction passée entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes par la médiation du secrétaire baillival Gaulis et Commissaire Bermont.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: De Crousaz / Richard
Contenu: Copie d'un acte en papier cotté daté du 26.12.1664. A la suite de la copie de cet acte, sont inscrits deux "arrangements" datés du 11.02.1806 entre les Communes d'Ecublens, de St-Sulpice et de Denges relatifs à la délimitation des territoires entre ces communes. Ces arrangements portent les signatures des représentants des 3 Communes.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Tillman
Contenu: Copie d'un acte en papier scellé et signé Tilman daté du 17.03.1564
Localisation: Praz à la Donna au lieu dit En Tronc
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté 09.09.1617
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 03.08.1706
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.12.1710
Localisation: En Valeyres
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataire: De Middes
Contenu: Copie d'un acte daté du 07.06.1730
Localisation: Au Boccauban
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.02.1734
Localisation: En Cavalau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 02.04.1734
Localisation: En Cavalau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 31.01.1735
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 06.05.1737
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.06.1737
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 06.03.1739
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 11.02.1744. La copie date du 31.01.1775: "Je déclare avoir extrait fidéllement et de mot à mot la présente copie de dessus l'original qui reste entre les mains du soussigné, comme acquéreur de la portion de Mess. Grand, fait sur les mains d'Eg. Victor Secrétan le 31.01.1775"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan (Jean)
Contenu: Copie d'actes datés du 06.10 et 17.11.1580. Concerne un litige relatif à au droit de passage sur une place devant la maison de Barrilliod (Thomas) sur laquelle son père a fait construire une muraille sans le consentement de Musy (Pierre) qui revendique un droit de passage sur la dite place. Les deux parties n'ayant pas en leur possession les titres et droits relatifs à la place, l'affaire est renvoyée à la Cour ordinaire de Lausanne le 13.10.1580, puis devant le Conseil de Lausanne le 10.11.1580. Une répartition est proposée. La Commune est impliquée dans l'affaire relativement au chemin public impliqué dans la répartition. Le 14.11.1580, les autorités se rendent sur place pour observer la situation. Le 17.11.1580, des [Boennes] sont plantées pour la séparation des dites places et chemins.
Localisation: Sentier du Villard
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Bergier
Contenu: Copie d'un acte du 06.02.1638. Prononciation par laquelle la Commune d'Ecublens est maintenue au bénéfice du Droit de Sentier, sur une possession lieu dit au Grand Closel appartenant aux dits Mestraux, qui sont condamnés à le laisser libre et ouvert comme du passé.
Localisation: Au Grand Closel
Extrait du manuel du Conseil de la ville de Berne au sujet du charoir des vins (1725)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de l'acte de 1725: Chancellerie de Berne
Auteurs de la traduction: Grooss (Gabriel), Ballif de Lausanne / Secrétaire: Detallent
Contenu: Copie d'un acte du 21.04.1725 et d'une traduction de l'acte datée du 06.03.1726. "Nous Gabriel Groos [...] certifions que la traduction devant écrite est fidèle et conforme à son original qui est en allemand et signe Chancellerie de Berne."
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Convention datée du 25.07.1685
Localisation: Chatagnereaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Bourgeois
Contenu: Copie d'un acte daté du 01.03.1718