- CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
- Dossier
- 1995 - 2005
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
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Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux
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Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre
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Acquits, correspondance
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Acquits, correspondance
Vie civique (Elections, votations)
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Vente par Jaquet Vicent d'Eysins à la Confrérie du Saint-Esprit une coupe de froment de cense
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Véhicules, matériel, outillage
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Correspondance, formulaires
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Correspondance, offres
Véhicules - Matériel - Outillage
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Correspondance, rapports
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Plans, avis
Travaux publics, ponts et chaussées
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Transports scolaires – Déplacements
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Correspondance, décomptes
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Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance, offre, plan
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
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Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Transcription de Jean-Pierre Chapuisat d'un acte du 2 février 1380
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Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
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Journaux communaux
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Pièces comptables, correspondance
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Correspondance, devis
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Correspondance, notice historique
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
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Contrats, correspondance
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Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
Télécommunications – téléphone
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Taxes communales (encaissement)
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Correspondance
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
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Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
Swisscom : extension du réseau
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Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Swisscom : extension du réseau
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Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
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Correspondance, devis, formulaire, contrat
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
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Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
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Tableaux de bord financier
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Correspondance, formulaires
Statistiques des constructions
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Formulaires
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Formulaires
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Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
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Correspondance, rapports de dénonciation
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Sortie du Conseil communal aux Archives cantonales vaudoises
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Correspondance
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Correspondance, invitations
Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
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Photographies
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Enquêtes publiques, permis
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
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Procès-verbaux, listes des sociétés locales, dossier pour la décoration du village
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Sociétés / Associations intercommunales
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Société privée de sécurité : Protectas
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Correspondance, rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
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Rapports de passage
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Procès-verbaux
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Correspondance, activités
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrat, facture, livre de compte, affiches
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Procès-verbal
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Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Correspondance, enquêtes d’opinion, photographies, règlement communal sur la gestion des déchets
Société anonyme pour le traitement des déchets de la Côte (SADEC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport, enquête, factures
Sinistre grêle du 20 juin 2013
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Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
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Correspondance, devis, plans, photographies
Signalisation et contrôle de vitesse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service technique intercommunal
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