- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35
- Série
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Devis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Bâtiments communaux : location
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures, factures, soumissions, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Bicentenaire du Canton de Vaud
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, comptes
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Extraits
Bon de passade à l'Auberge communale
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Bornes hydrantes : entretien, subvention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
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Balances semestrielles
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Budgets
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
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Bourse communale : arriérés de P. B.
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Correspondance, contrat, rapport
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Fait partie de Givrins - Commune
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Fait partie de Givrins - Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Givrins - Commune
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Récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
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Correspondance
Cantines scolaires – Réfectoires
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Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
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Correspondance, expertise, recours
Carte des secteurs de protection des eaux
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Cartothèque du Contrôle des habitants
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Rapports d'analyses, correspondance
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Correspondance, conventions, préavis
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
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Plans, rapports
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Correspondance, décomptes
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Correspondance, plans, conventions
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Promesse de cession, plans
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
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Correspondance, décomptes, factures, plans
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
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Correspondance, devis
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, bons de paiement, chronologie, factures, polices d'assurances, photographies, plans
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
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Correspondance, plans
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
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Correspondance, plans, devis, rapport, bons de travail
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
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Plan, correspondance
Chalet des Piles: construction d'une citerne
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Correspondance, plan
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
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Plans
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Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
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Inventaire du mobilier, liste des travaux à effectuer
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Correspondance, offres, plans
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
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Correspondance, plans
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
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Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
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Plans, prescriptions de service
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, devis, études, rapports
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Plans
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
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Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Coupons d'actions
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance, procès-verbaux Conseil administration, statuts
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance, conventions
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Rapports, plans
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
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Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
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Rapport
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
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Statuts correspondance, décomptes, rapports, procès-verbaux
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
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Conventions, correspondance
Chemin de la Bellangère : épuration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
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Servitude de passage
Chemin des Epinettes : réfection
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Correspondance, plan
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
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Correspondance, plans
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Correspondance
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, rapport technique
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, permis de construire, dossier d'enquête publique
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
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Correspondance, factures, décompte
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
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Correspondance, plan, rapport technique
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Correspondance, plans, devis, soumissions
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Cimetière (gestion administrative)
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Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Rapports de révision, correspondance, liste des citernes
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Correspondance
Classification des communes selon leur capacité financière
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Classification des routes communales
Fait partie de Givrins - Commune
Plan