- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU F-Bleu F-142
- Dossier
- 1698
Fait partie de Archives communales de Lutry
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Fait partie de Archives communales de Lutry
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Poursuites pour délits forestiers exercées par la municipalité de Lutry contre Jean-Samuel Amaudruz
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Poursuites pour dettes exercées par la bourgeoisie de Lutry contre Jean-Pierre Mellioret
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Poursuites pour dettes exercées par la municipalité de Lutry contre les frères Rossi, entrepreneurs
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Poursuites pour dettes par Lutry contre Jean-Louis Perrin, boucher
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Poursuites pour une dette contestée contre Samuel Blanc
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Préavis et rapports présentés au Conseil Communal
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Préavis municipaux présentés au Conseil
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Préavis municipaux présentés au Conseil
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Préavis
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Prescriptions
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Comptes
Privilège accordé à la ville de Vevey par Jean de Blonay, coseigneur de Vevey
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Acte
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Privilège
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Acte
Privilège accordé par LL EE de Berne à la ville de Lutry de pouvoir tenir un marché chaque jeudi
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Privilège
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Acte
Privilèges et droits communaux
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Prix pour la culture de vignes
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Liste
Prix pour la culture de vignes
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Liste
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Procédure
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Procédure
Procédure entre ceux de Lutry et deux hommes de St-Prex, Jean Dutruit et Jean Varanchet
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Procédure
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Procès divers concernant la mayorie de Lutry
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Procès entre la ville de Lausanne et la paroisse de St-Saphorin concernant le chemin du Dézaley
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Procès entre Lausanne et Lutry concernant un bornage dans le Jorat
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Procès entre l'Etat de Vaud et la République française concernant le niveau des eaux du Léman
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