Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois
- CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1551
- File
- 1900 - 2000
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Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois
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Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels
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Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
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Notamment rapports techniques et plans
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Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
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Plans de classements (avant 2013)
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Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
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Etat au 21.09.2017
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Recensement propriétaires de chiens
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Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
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Projets de régionalisation du service incendie
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Correspondance avec les services de l'Etat
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
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Urbanisme : plan d'extension partiel du village
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Notamment plans, conventions et rapports
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
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Notamment plans
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
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Notamment rapport
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Dossier de mise à l'enquête, demande de défrichement et boisement compensatoire
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Poste "colis 2000" : création d'une place de lavage
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Notamment budgets, procès-verbaux et plans
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
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Notamment rapports et plans
Aménagements routiers : "Porte Nord, Route de Bettens"
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Notamment plans
Commune de Daillens : éclairage public
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Notamment plan
Aménagement des trottoirs : tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier
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Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
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notamment plans
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Notamment plans
Correction de la Route cantonale n°309 Daillens-Eclépens
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Notamment plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
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Notamment permis de construire et plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
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Notamment plans
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Inventaire des anciennes décharges / Cadastre des sites pollués
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Epuration : voyage d'étude en Bavière
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Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation
Station d'épuration (STEP) : Projet d'amélioration extension
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Notamment plans, plans de canalisations, actes notariaux, fiches techniques, dossier photographique, rapport d'essai
Collecteurs "Bourquin" : constat de l'état des bâtiments avant travaux
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Notamment état des lieux
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
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Cadastre des canalisations, rapports d'état, concept d'évacuation des eaux, assainissement, rapports, plans
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
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Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56'
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
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Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
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Inauguration de la Station d'épuration de Daillens
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Dossier de presse
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
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Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
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Notamment Procès-verbal
Collecteur d'eau potable, secteur centre Est du village : dossier de mise en enquête, subvention
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Notamment plans
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Notamment plans
Collecteurs "A.F." : secteur forestier
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Notamment plans
Plan de protection de la Venoge
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Notamment plan, rapport et réglement
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Mise en séparatif : secteur "En Praudi"
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Notamment rapports, devis estimatif et plans
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Commune de Daillens
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Pour : LL.EE. de Berne
A cause de : La seigneurie de Daillens, tenue par noble et vertueux Jean-François Paschoud, moderne seigneur de Daillens
Par : Divers particuliers
Rière : La seigneurie de Daillens
Commissaire : (Jean-)F(rançois) Crud, bourgeois de Grancy, notaire
Remarques : Répertoire des noms de lieux et de personnes en tête du volume
La première page est placée à la fin de l'index, avec le sommaire des censes
Description des droits et privilèges dudit Paschoud
Reliure en fort mauvais état
Renvois à un plan visuel
Inventaire des créances et avoir de la bourse des pauvres de Daillens, 12 pages
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Fonds d'archives administratives jusqu'en 1960
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Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
L'inventaire n'est pas exhaustif pour la période concernée, il existe des pièces anciennes qui n'étaient pas comprises dans l'inventaire de MM. Chételat et Pictet et qui n'ont pas été versées dans ce fonds.
Délibérations du Conseil Général
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Procès-verbaux du Conseil Général
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Pièces annexes aux séances du Conseil général
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Correspondance diverse, notamment: aide sociale, constat de police, Asile du Jura, affaires de faillites. Rapports du garde champêtre, inventaires de biens, comptes, tableaux de répartition des dixièmes, acte de vente d'une parcelle.
Rapport du garde champêtre, extrait de jugement de divorce, armoiries de Daillens, travaux publics, arrêté d'imposition, actes d'origine.
Ces fourres contiennent souvent des pièces probatoires parmi de nombreuses circulaires.
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Etat civil, extraits de procès-verbaux, mais principalement des circulaires et courriers manuscrits divers.
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Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins communaux, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des)
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections
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Vente parcelle 41 (Bigler), servitude four, cession A. Trolliet.
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Contrats de services / abonnements
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[Une pièce d'un parchemin sans date]
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Lettre/document signé par Jean Callier
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Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
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Pièces comptables, comptes
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
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pièces comptables, décomptes
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Pièces comptables, décomptes
Comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Assurances et affaires sociales
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Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
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Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
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Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
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1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
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Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
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Modification limite Daillens - Penthalaz - Penthaz; Modification limite rectifications
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Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens
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