- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Pièce
- 1956 - 1986
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Fait partie de Archives communales de Founex
Schémas
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention, correspondance
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des perceptions
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Répertoire cadastral (300 folios)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentier de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Règlement de police pour la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre viticole
Registre pour les cours d’éducation civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle des séjours
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre des élections à la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes