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Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
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Abattoir

notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996

Aménagement du réseau d'eau

Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans

Assurances choses

Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG

Assurances sociales

Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours

Budget 2009

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Budget 2010

Budget et préavis municipaux y relatifs

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