- CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-41
- Pièce
- 1746-1806
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.12.1724
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.12.1724
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 04.12.1730
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 02.01.1731
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.01.1733
Localisation: Au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 21.03.1737
Localisation: Au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 13.11.1740
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de l'acte de 1504: Barrillet
Auteur de la copie : Rebeur
Contenu: Extrait d'une reconnaissance en latin concernant le Four de Bassenges, prêtée par Nicolas fils de Bochard (Pierre) en faveur du Prieur de St. Sulpice en l'année 1504 et vidimée par le Commissaire Rebeur qui atteste l'avoir tirée de dessus le Livre de Grosse signé Barrillet. Dans laquelle reconnaissance est dit, que tous les habitants du territoire d'Ecublens doivent cuire leur pain dans le dit four.
Localisation: Four de Bassenges
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson (Jerosme)
Contenu: Copie d'un acte du 02.01.1632.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de la lettre de 1634: L'Advoyer et Conseil de Berne
Auteur de la lettre du 03.02.1635: Fischer (Burckhardt), Baillif de Lausanne
Contenu: Copie d'une lettre datée du 19.03.1634 adressée au bailli de Lausanne par les autorités bernoises. Copie d'une lettre datée du 03.02.1635 par laquelle le bailli atteste de sa corroboration.
Localisation: Pont d'Echandens
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 07.11.1689
Localisation: Entre la Venoge et le Bey du Moulin de St-Sulpice au lieu dit Entre deux Eaux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire:
Contenu: Copie d'une lettre de Bourgeoisie datée du 07.02.1702
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.07.1717
Localisation: En Crau
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1837
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1852
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1864-1867
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1875
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1882-1890
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1895
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
En annexe:
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1907
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Trois documents annexes:
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Depuis 1922, la fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1987
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1988
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1994
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 13.03.1581
Localisation: En Croset
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mingard
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.03.1621
Localisation: En Praz Veguey alias En Champs des Terraux
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Du Mont (David) (1688)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Vullyamoz (Jean Baptiste)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 02.05.1688 de la part et portion que la Commune pouvoit avoir de tout le coupage du bois dans l'espace entre le vieux Bey du Moulin de la Papeterie et le bord d'orient du nouveau.
Localisation: espace entre le vieux Bey du Moulin de la Papeterie et le bord d'orient du nouveau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Curtat
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.05.1688
Localisation: En Buissons prés le Chenevier au Papa
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Contenu: Copie d'une transaction datée du 22.03.1752, double signé le 29.08.1753.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: Lujon (Gabriel) / Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 20.08.1590.
Cette prononciation fait suite à la prononciation du 14.09.1452. Elle est acceptée le 30.08.1590.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: De Montherand / Musy
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 09.05.1570
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: Musy (Phillibert) / Rossier (Henry)
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté des 08.02.1594 et 12.02.1594
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Raverat (Jehan)
Contenu: Copie d'une ancienne traduction en François, d'une sentence rendue par Girard, Conseigneur de la Moleyre, Donzel, Ballif de Lausanne, entre l'honorable Commune d'Ecublens et l'honorable Commune de Crissier au sujet du pasturage appellé Praz Marcolet. Acte en latin, daté du jeudi avant la feste S. Martin 1386: Signé Raverat, lequel existe encore.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Courlat
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 27.11.1697
Localisation: Sus la Folliesse
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.11.1695
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.04.1738
Localisation: En Large Pièce
Acte qui décrète que les terres au dit lieu de Chatagneriaz doivent être fermées (1680)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Constant [De Rebecque?] (A.)
Contenu: Copie d'un acte daté du 20.03.1680 qui fait suite à une plainte de la Commune d'Ecublens contre des particuliers qui ne ferment pas leurs terres.
Localisation: Chatagneriaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Vulliamoz
Contenu: Copie d'un acte daté du 18.06.1685 + Extrait du Manuel du Conseil du 23.09.1690
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.12.1715
Localisation: En Artzy soit au Bois Gentil / Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.12.1715
Localisation: En Vernes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur: Chatelain du lieu
Contenu: Copie d'un acte daté 04.05.1724
Transaction concernant la messeillerie entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes (1757)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.08.1757