Archives Communales du Canton de Vaud

Procès divers dont l'affaire Laurent Guex contre la commune de St-Légier à propos de la propriété de certains terrains et procès à propos des pauvres de St-Légier.

Consistoires

CH 001832-X (1)-S---10-d
Item
1710-1720

Part of St-Légier - fonds publics

Egouts

CH 001832-X (1)-J-d
SFonds
1915-1916

Part of St-Légier - fonds publics

Société des copropriétaires des montagnes de Paccot, Gix, Chérésaulaz-Derrey et devant, Hugonin

CH 001832-X (1)-O-d
SFonds
1771-1945

Part of St-Légier - fonds publics

Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey

CH 001832-X (1)-S---08-d
Item
1807-1808

Part of St-Légier - fonds publics

Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey possédant des immeubles à St-Légier, ces derniers refusant de payer leur quote-part de l'entretien des pauvres de St-Légier. Renvois à des actes de 1681.

Fonds communaux

CH 001832-X (1)-E-d
SFonds
1661-1983

Part of St-Légier - fonds publics

Plans cadastraux

CH 001832-X (1)-G-d
SFonds
1668-1900

Part of St-Légier - fonds publics

Bâtiments privés, police des constructions

CH 001832-X (1)-H-d
SFonds
1906-1984

Part of St-Légier - fonds publics

Procès concernant les biens communs

CH 001832-X (1)-S---03-d
Item
1594-1597

Part of St-Légier - fonds publics

Litige touchant le droit de passage sur le territoire de Pierre Dupraz, du Grand Chemin au Champ de Braye (au-dessus)

CH 001832-X (1)-S---07-d
Item
28.08.1563

Part of St-Légier - fonds publics

Correspondance en faveur de l'Hôpital

CH 001832-X (1)-F-d
SFonds
1741-1910

Part of St-Légier - fonds publics

Procès entre St-Légier et Blonay concernant les forêts, l'horloge communale (voir aussi L 03), les usages et les foccages, les dîmes

CH 001832-X (1)-S---05-d
Item
[XVIIe - XVIIIe siècles]

Part of St-Légier - fonds publics

Dégâts

CH 001832-X (1)-S---04-c
Item
1742-1744

Part of St-Légier - fonds publics

La communauté porte plainte contre André Gérard pour contravention à la règle que personne ne doit faucher ni faire du "record" sinon sur les clos "antiques"

CH 001832-X (1)-S---07-c
Item
juin-août 1579

Part of St-Légier - fonds publics

Appels

CH 001832-X (1)-S---10-c
Item
[S.d.]

Part of St-Légier - fonds publics

Pièces annexes aux comptes de l'Hôpital

CH 001832-X (1)-F-c
SFonds
1647-1936

Part of St-Légier - fonds publics

Correspondance touchant les domaines, alpages et forêts

CH 001832-X (1)-K-c
SFonds
1751-1910

Part of St-Légier - fonds publics

Travaux publics: correspondance

CH 001832-X (1)-H-c
SFonds
1806-1910

Part of St-Légier - fonds publics

Procès concernant les biens communs

CH 001832-X (1)-S---03-c
Item
1592

Part of St-Légier - fonds publics

Amodiations des propriétés communales

CH 001832-X (1)-E-c
SFonds
1758-1911

Part of St-Légier - fonds publics

Correspondance concernant le cadastre

CH 001832-X (1)-G-c
SFonds
1805-1910

Part of St-Légier - fonds publics

Correspondance

CH 001832-X (1)-O-c
SFonds
1654-1910

Part of St-Légier - fonds publics

Affaires judiciaires et tutelles: correspondance

CH 001832-X (1)-S-c
SFonds
1721-1920

Part of St-Légier - fonds publics

Correspondance relative à l'eau

CH 001832-X (1)-J-c
SFonds
1874-1910

Part of St-Légier - fonds publics

Circulaires départementales

CH 001832-X (1)-P-c
SFonds
1867-1943

Part of St-Légier - fonds publics

Procès entre St-Légier et Tercier à propos de la reconnaissance de bourgeoisie de Jean-François Vuadens habitant à Veytaux

CH 001832-X (1)-S---05-c
Item
1744

Part of St-Légier - fonds publics

Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex

CH 001832-X (1)-S---08-c
Item
1815-1819

Part of St-Légier - fonds publics

Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex qui a été accusé à tort - dit-il - par Françoise-Marie Guex de St-Légier d'être le père de son enfant seulement quatre mois après ses couches.

Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex

CH 001832-X (1)-S---09-c
Item
1812-1819

Part of St-Légier - fonds publics

Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex, de St-Légier, à propos de son enfant dont ledit Morsier est accusé d'être le père.

Religion