Inventaires et plan de classement fonds A#3
- CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2013.026
- File
- 2013 -
Part of Bottens - Fonds publics
Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Notes relatives à l'organisation de la commune
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liste de catégories
Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
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Rapports, pièces annexes et correspondance
Récolement des archives de la Justice de paix
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Inventaires et plan de classement Docuteam
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
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Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
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1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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Energie éolienne : projet abandonné
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Notamment convention, plans
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Eclairage public, plan directeur
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Réseau d'eau sous pression : plan directeur
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Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
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Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Travaux et étude de faisabilité
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Accueil de la petite enfance, garderies
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notamment conventions
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Copie non signée
Désaffection partielle du cimetière protestant
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Désaffection partielle du cimetière catholique
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Police municipale Police de proximité
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Confrérie catholique de Bottens
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Institutions à caractère culturel
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Transports scolaires - Déplacements
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Groupement scolaire primaire de Bottens
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Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
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Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
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Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
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Plan de situation
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Plans
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
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Plans
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Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
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Notamment plans, convention de cession
Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
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Décomptes annuels avec statistiques
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Parcs et espaces verts - Cimetières
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Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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