Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Item
- 1965
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Cahier
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Cahier
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Acte d’origine
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
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Photographies, règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
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Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Calculs hydrauliques, plans
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
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Correspondance, actes d’origine
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Statuts
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
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Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
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Registres
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Correspondance, acte d’origine
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Règlement de la Commission scolaire intercommunale
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Correspondance
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Statuts
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
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Correspondance, acte d’origine
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Journal
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
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Acte d’origine
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
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Plans, photographies
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
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Correspondance, devis, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
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Plans
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance
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Registre
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Registre des comptes communaux
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Comptes
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
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Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Aménagement du territoire communal
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Correspondance, convention, procès-verbaux
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
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Plans
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
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Correspondance
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance, devis, factures, plans
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
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Correspondance, comptes
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
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Correspondance, procès-verbal, devis, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
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Plan
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
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Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
Service de protection de la Jeunesse
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Correspondance
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
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Plans
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
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Plan
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, devis, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
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Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
Défense grêle : groupement lémanique
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Correspondance, procès-verbaux, budgets
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, relevés
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Correspondance
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement
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Règlement
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Correspondance, relevés
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures