[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
- CH -001760-9 1-E-v.2016.1670
- File
- 1554 - 1584
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Délimitation entre le Mont et Lausanne
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
Cadastre, pour l'inscription des mutations
[Compte pour travaux forestiers]
L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Comptes de la Bourse des pauvres
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Registre pour les chemins. Journées de voirie
[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Comptes de la Bourse des pauvres
folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes de la Bourse des pauvres
L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Procès-verbaux commission scolaire]
Mises et conditions. Voiturages
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes pour la forêt de Vennes
Comptes pour la forêt de Vennes
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Comptes pour la forêt de Vennes
Un acte d'origine est accompagné de son passeport
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Procès-verbaux des assemblées électorales
Certificats de contraventions
[Règlements et décrets cantonaux]
un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
Livret-memento pour la Municipalité
Mises et conditions. Voiturages
Taxes diverses : taupages, chemins
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Tableau des ménages soumis à l'impôt
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze