Chalet "Au Corbex" sis aux Avants
- CH 001228-4 --MTX-J-j-090
- SSeries
- 1963 - 1983
Part of Montreux - fonds publics
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Chalet "Au Corbex" sis aux Avants
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Chalet "Aux Fiez" sis aux Avants
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Lignes électrique du Haut-de-Caux
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La place est située sur la parcelle no 5680
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Stationnement public provisoire sis à la rue Gambetta
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Abris aux places d'arrêt des transports publics
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Collège de Vernex sis à la rue de la Gare 28
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Classe primaire à la maison de paroisse de Montreux
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Bâtiment scolaire au Crêt des Vuarennes (projet)
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Terrains du Montreux-sport à Villeneuve
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Pièces annexes de l'assemblée générale
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Sociétés locales: scène de Glion
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Chalet forestier des Vaunaises
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Local des douanes en gare de Montreux
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Local des jardiniers sis à la rue de Bon-Port à Territet
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Cure d'air des Grangettes à Noville
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Place de la Chevillette - Territet (abri containers)
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Local matériel police Avenue des Alpes 48
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Bibliothèque municipale de Montreux sise à Cité-Centre à Grand' Rue 90
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Maison Visinand sise à la Rue du Pont 32
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Entretien, location et infrastructures des écoles de Montreux
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Funérarium - cimetière de Clarens sis à avenue Eugène-Rambert 27
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Cadastres et plans avec extraits et doubles d'anciennes reconnaissances
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Dossiers de comptabilité et comptes spéciaux
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Rapports de gestion et comptes
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Rapports de vérification des comptes
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
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Dossiers nominatifs de candidats à la naturalisation
Pactes et autres documents officiels
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Dossiers de la Commission intercommunale de la protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery, soit:
Part of Le Vaud - Commune
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Part of Le Vaud - Commune
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Part of Le Vaud - Commune
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Bâtiment: Construction - Exploitation
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Budget – Planification financière
Part of Le Vaud - Commune
Registre des commissions 1752-1768
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1793-1799
Page 289 : liste des livres remis à la commission par le Tribunal de Justice.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Minutaires du Conseil de la Ville 1776-1778
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 9/1: 22 mars 1776 - 03 août 1776.
Ae 9/2: 10 août 1776 - 11 janvier 1777.
Ae 9/3: 17 janvier 1777 - 21 juin 1777.
Ae 9/4: 27 juin 1777 - 28 novembre 1777.
Ae 9/5: 29 novembre 1777 - 06 mars 1778.
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1854-1867
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893
Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1896-1899
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Minutaires Municipalité 1836-1840
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 32/1: 08 janvier 1836 au 07 septembre 1836.
Ae 32/2: 16 septembre 1836 au 08 mai 1837.
Ae 32/3: 12 mai 1837 au 22 décembre 1837.
Ae 32/4: 22 décembre 1837 au 31 août 1838.
Ae 32/5: 11 septembre 1838 au 14 juin 1839.
Ae 32/6: 21 juin 1839 au 27 décembre 1839.
Ae 32/7: 02 janvier 1840 au 05 octobre 1840.
Minutaires Municipalité 1840-1846
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 33/1: 09 octobre 1840 au 30 juillet 1841.
Ae 33/2: 06 août 1841 au 28 janvier 1842.
Ae 33/3: 04 février 1842 au 12 août 1842.
Ae 33/4: 12 août 1842 au 10 mars 1843.
Ae 33/5: 17 mars 1843 au 06 octobre 1843.
Ae 33/6: 13 octobre 1843 au 17 mai 1844.
Ae 33/7: 24 mai 1844 au 14 décembre 1844.
Ae 33/8: 20 décembre 1844 au 27 juin 1845.
Ae 33/9: 04 juillet 1845 au 16 janvier 1846.
Minutaires Municipalité 1874-1878
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 38/1: 02 septembre 1874 au 19 novembre 1870.
Ae 38/2: 25 novembre 1874 au 03 mars 1875.
Ae 38/3: 10 mars 1875 au 23 juin 1875.
Ae 38/4: 30 juin 1875 au 27 octobre 1875.
Ae 38/5: 03 novembre 1875 au 08 mars 1876.
Ae 38/6: 15 mars 1876 au 12 juillet 1876.
Ae 38/7: 19 juillet 1876 au 08 novembre 1876.
Ae 38/8: 15 novembre 1876 au 07 mars 1877.
Ae 38/9: 14 mars 1877 au 04 juillet 1877.
Ae 38/10: 04 juillet 1877 au 07 novembre 1877.
Ae 38/11: 14 novembre 1877 au 06 mars 1878.
Ae 38/12: 13 mars 1878 au 03 juillet 1878.
Ae 38/13: 10 juillet 1878 au 23 octobre 1878.
Ae 38/14: 24 mars 1869 au 22 mai 1876.
Dans cette liasse a été trouvé un tableau de la réception et publication des Lois. Décrets et arrêtés fédéraux et cantonaux. Ce document est mis de côté pour être coté différemment.
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Minutaires Municipalité 1892-1893
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Minutaires Municipalité 1893-1894
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Minutaires Municipalité 1895-1896
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: Sylv. Roulier
Signé en fin de volume.
Lettres manuscrites
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres 1823 à 1824 , (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres reçues en 1829 , (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres 1832, (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, 1836, (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Correspondance reçue, Lettres 1841, (1 liasse)
Lettres manuscrites, quelques imprimés.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950