- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU F-Bleu F-103
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- 1608 - 1610
Part of Archives communales de Lutry
Sentence
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Acte
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Acte
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Acte
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Plainte
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Arrêt
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Litige
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Litige
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Contestation
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Contestation
Litige entre Lutry et Villette concernant l'entretien de la grange de la dîme de Savigny
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Litige
Cause d'injures entre le Conseil de Lutry et Esdras Cornut justicier
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Enquête
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Acte
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Acte
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Contestation
Poursuites pour dettes exercées par la bourgeoisie de Lutry contre Jean-Pierre Mellioret
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Acte
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Acte
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Arrêts
Règlement de l'abbaye des tireurs
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Règlement
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Mémoires
Délimitation de la seigneurie de Montpreveyres, sceau de la ville de Lutry, 26 novembre 1709
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Acte d'origine de la paroisse de Villette en faveur de la famille Jaques
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Acte
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Poursuites pour dettes par Lutry contre Jean-Louis Perrin, boucher
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Acte
Différend entre les quatre paroisses de Lavaux et Paudex au sujet de la marque des vins
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Acquis de la propriété de Nyallin par les consorts Réals et Polier
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Acte
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Contestation
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Mandat
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Litige
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Procédure
Litige entre Lutry et Villette au sujet du tir au papegay dans les deux paroisses
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Litige
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Contestation
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Acte
Différend entre Lutry et Villette au sujet d'un bornage à la Bilaz
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Sentence
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Acte
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Litige
Délibération du Conseil de Lutry concernant un projet de nouveau chemin à Grandchamp
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Litige entre le sieur Policier et St-Saphorin concernant l'entretien du chemin du Dézaley
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Litige
Deux lettres de la Chambre des Péages concernant les chemins
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Correspondance
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Contestation
Extraits des comptes communaux concernant l'Abbaye
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Rôle des comptes rendus par les boursiers de l'Abbaye
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Différend entre la paroisse de Lutry et le Receveur de LL EE au sujet du droit d'encavage
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Mandat
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Acte
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Mandat
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Litige
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Acte
Litige entre le Conseil de Lutry et Jaques Bolomey au sujet de la propriété d'un chêne
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Litige
Ordre d'expulsion contre Jaque Gret et sa famille, qui n'ont pas été reçus habitants
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Ordre
Différend entre Lutry et Cully au sujet de l'entretien du chemin "En Montagny"
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Procès entre la ville de Lausanne et la paroisse de St-Saphorin concernant le chemin du Dézaley
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Mandat
Litige entre Lutry et Paudex au sujet de la cuisson à Lutry de pain pour habitants de Paudex
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Litige
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Contestation
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Acte
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Acte
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Contestation
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Litige
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Litige
Annexe : Extrait du règlement de 1712 concernant les femmes de mauvaise vie
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Règlement
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Contestation
Annexe : Extrait de reconnaissances des 9 janvier 1630, 12 septembre 1672 et 30 janvier 1706
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Acte
Oppositions formées par les paroisses de Lutry et Villette à la fondation d'un abbaye à Forel
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Litige
Sentence du vicaire général de l'Evêché concernant le droit de la corde (traduction)
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Sentence
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Litige
Litige entre le Conseil de Lutry et les villes de Payerne et Cully, concernant la marque des vins
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Litige
Mandats relatifs à la vente des vins
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Mandat
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Accensement du four de Lutry à la bourgeoisie du dit lieu, par l'évêque de Lausanne
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Extraits du registre du Conseil contenant les fours
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Abergement
Litige entre Lutry et Villette au sujet de l'assistance de Pierre Noverraz, bourgeois de Villette.
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Litige
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Litige entre Lutry et Lausanne au sujet de l'élection des Officiers d'Hausse col
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Litige
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Abergement et amodiation d'une parcelle au Martinet en faveur de Pierre Prachsel, du Simmenthal
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Contestation
Contestation entre Lutry et Payerne au sujet de l'enfant naturel de Daniel Rapin et de Marie Cordey
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Contestation
Litige entre Lutry et Cully ou le grand voyer de LL EE concernant l'entretien des chemins
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Litige