Association des intérêts de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- File
- 1976 - 1982
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
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Correspondance
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Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
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Correspondance, formulaire d'enquête
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Contrat
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
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Correspondance, devis, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, rapport technique, plans
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, soumissions, plans
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapport technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
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Correspondance, procès-verbal, plan
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Distribution – Eclairage public – Installation
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Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h
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Correspondance
Cadastre des anciennes décharges
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Rapport, plan
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
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Correspondance
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Correspondance
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
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Correspondance, photographies imprimées, plans, autorisations municipales, rapports de contrôle, tableaux de mutation, extraits du registre foncier
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Création d'une place pour le bus scolaire
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
Déchets carnés – Dépouilles animales
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Correspondance
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
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Permis
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Correspondance
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Correspondance
Parking de l'administration communale
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Correspondance, devis
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance
Association régionales – Ententes intercommunales
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Associations et unions diverses
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Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
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Description des postes, cahier des charges
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Note interne
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Inondations, drainage des eaux de pluie
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Correspondance, plans
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
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Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
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Correspondance, notice technique, plan
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Correspondance
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Correspondance
Amélioration du bassin "Le Merderet"
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Correspondance, rapport technique procès-verbal
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Avis d’enquête, rapport technique, devis, plans
Construction de la station de traitement de "Balessert"
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Correspondance, rapport, plans
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Plans des points lumineux
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
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Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
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Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
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Correspondance
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Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Service technique intercommunal
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Part of Archives communales de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance