- CH 001772-X A-1-RA-v.1997.0510
- File
- 1907 - 1939
Part of Daillens - Fonds publics
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Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
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Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
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Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
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Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
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Liste nominative par année
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
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Confirmations du droit de cité
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Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
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Correspondance diverse sur le patrimoine
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Photocopies de pièces d'archives
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
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Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
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Comptes communaux 1998; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1986; Journal
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Procès-verbaux
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Révision des comptes communaux
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Copies non signées
Extraits des décisions du Conseil Général
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Originaux signés et copies.
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Principalement au sujet des compositions des commissions
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Copies non signées
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc