Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
- CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0509
- Document
- 1905 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Conditions de la place de fournier communal
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Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
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Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Liste des acheteurs par année, règlement
Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)
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"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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