Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
- CH 001785-8 A-A#3-5-52
- SSérie
- 2012 - 2014
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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Décomptes annuels avec statistiques
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Rapports et procès verbaux.
Union des communes vaudoises (UCV)
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
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Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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Affaires culturelles et loisirs
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Transports scolaires - Déplacements
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
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Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
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Série héritée, A#1_FD.
Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Rôle électoral - Registre civique
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Institutions à caractère culturel
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Police municipale Police de proximité
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
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Distribution de son et dimage - Multimédia
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Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
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Héritée de A#1_FF Impôts.
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Parcs et espaces verts - Cimetières
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