Extraits des décisions du Conseil Général
- CH 001772-X A-2-0-1-1-4-v.2013.0471
- Dossier
- 2002, 2003, 2005-2011
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies.
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Extraits des décisions du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies.
Compte investissement travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école communale de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
Contrôle des raccordemments privés (eaux usées/ eaux claires)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Construction nouveau réservoir "Sur les puits"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport
Construction d'un nouveau réservoir : au lieu-dit "Montjoux"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, devis et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôle caméra des collecteurs Eu et EC (résultats)
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
Conduites d'eau et réservoir : investissement commun avec Penthalaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, comptes, rapport final et devis
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier de mise à l'enquête, demande de défrichement et boisement compensatoire
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Guide rédigé par un consultant externe
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Chantier : château eau usée, rapport
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et statuts
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (exécution) : situation + coupes types (1:200/1:20)
Epuration : Traitement des boues
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat
Validation du Préfet sur les emprunts communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Modification du système d'évacuation des eaux usées au lieu-dit "les Gravays"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport technique et devis estimatif
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de chantier
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagements routiers : "Route d'Eclepens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, procès-verbaux et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Concernent les années 2004 à 2009
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Remplacement d'une conduite d'eau au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, devis et plans
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Commune de Daillens : éclairage public
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance et plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)
Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Stand de tir : changement des cibles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Construction d'un nouveau réservoir au lieu-dit "Montjoux"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans d'appareillage (relevés après exécution) : Vues en plan (1:20), 2 x Coupes verticales (1:20)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)
Projet d'aménagement : route de Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, photographie et rapports techniques
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan et devis
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Visite en Alsace (2 et 3 septembre 2006)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Livre de photographies de l'événement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport tronçons 157, 156, 155. Plan : Situation (1:200)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recensement propriétaires de chiens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
Plans du réseau de distribution d'eau zone du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Séparation du domaine public, autoroute A1 Lausanne-Berne
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds privés
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Validation du Préfet sur les emprunts communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (travaux exécutés) : Situation (1:200)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Mise en séparatif : secteur "En Praudi"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, devis estimatif et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport de vérification des comptes
Construction d'un réservoir commun à Daillens et Penthalaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Avec procès-verbal de la commission des finances
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagements routiers "centre du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports techniques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Principalement au sujet des compositions des commissions
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Captages des sources de la Molomba
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports hydrogéologiques
900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces comptables travaux publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Egalement rapport de vérification des comptes
Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, plan financier, contrats SIA, concept matériaux et couleurs
Tea-room, épicerie, poste : extension
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de chantier, plans, plans financiers, agence postale (correspondance), décompte final des travaux
Auberge communale : réhabilitation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de chantier (lacunaire), plans financiers, plans, correspondance, contrats, adjudications, assurances, décompte final des travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Préavis et factures
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages) présentant le chantier
Articles par et sur la Commune de Daillens dans la Feuille d'Avis officiels
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
Fait partie de Daillens - Fonds publics