Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
- CH -001760-9 2-1985-02
- Document
Domaine : Domaines et espaces verts
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Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Domaine : Urbanisme
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Domaine : Bâtiments
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Domaine : Assainissement
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Domaine : Naturalisation
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de terrains vendus par la commune
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan de la partie orientale de la commune
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Part of Daillens - Fonds publics
Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Part of Daillens - Fonds publics
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Part of Daillens - Fonds publics
Conditions de la place de fournier communal
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1988; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1995; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1998; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
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Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics