- CH -001760-9 2-2011-02
- Document
- 2011-03-07 - 2011-06-27
Domaine : Administration
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Domaine : Administration
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Planification
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Réfection du collecteur de la Viane
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Part of Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Domaine : Finances
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Domaine : Finances