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Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de Jeunesse de Le Vaud
Société de Jeunesse de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Budgets
Budgets
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Préavis 1920-03 - Corps des sapeurs-pompiers
Préavis 1920-03 - Corps des sapeurs-pompiers
Projet de démolition, projet et travaux de restauration
Projet de démolition, projet et travaux de restauration
Stationnement
Stationnement
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)
Projet de PEP "A Epenex" (1984)
Projet de PEP "A Epenex" (1984)
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Collège de la Coquerellaz, ECA 1651
Collège de la Coquerellaz, ECA 1651
Années 2006 à 2010
Années 2006 à 2010
Construction d'un réservoir d'eau potable de 4000 m3 au lieu-dit "Les Ecravettes", territoire de la Commune de Begnins
Construction d'un réservoir d'eau potable de 4000 m3 au lieu-dit "Les Ecravettes", territoire de la Commune de Begnins
Procès-verbaux, plans
Procès-verbaux, plans
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Devis, plans
Devis, plans
Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud
Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Entretien et transformations diverses
Entretien et transformations diverses
Enquêtes publiques (3001-4000)
Enquêtes publiques (3001-4000)
Site Internet de la Commune
Site Internet de la Commune
Années 1994 à 2009
Années 1994 à 2009
Exploitation-remise
Exploitation-remise
Construction d'une buvette
Construction d'une buvette
Autorisations simples
Autorisations simples
Dossier général II
Dossier général II
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Années 2002 à 2005
Années 2002 à 2005
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Plans d'aménagement divers
Plans d'aménagement divers
Mamans de jour
Mamans de jour
Correspondance alphabétique
Correspondance alphabétique
Place de jeux Louis-Levade
Place de jeux Louis-Levade
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Emprunts
Emprunts
Plan des zones
Plan des zones
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Déchetterie
Déchetterie
Cimetière
Cimetière
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Eau : captage
Eau : captage
La Poste
La Poste
Transports publics
Transports publics
Vacations
Vacations
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan directeur des égouts
Plan directeur des égouts
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Plan directeur communal : appel d’offres
Plan directeur communal : appel d’offres
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Jumelage
Jumelage
La Poste
La Poste
Relations extérieures
Relations extérieures
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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