Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 2012 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
Sociétés / Associations (inter)communales
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Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
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Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Cahier
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Correspondance, procès-verbal, statistiques
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
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Papiers des famille
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
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Contrôle des habitants
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Avis
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Avis
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Avis
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Formulaires
Installations - Réserve incendie
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Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Société de chant l’Helvétienne
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Société de tir de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
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Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, programme
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Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
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Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Lois cantonales : avant-projets, consultations
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Correspondance, questionnaires
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
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Procès-verbaux
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Informatique : maintenance logiciels et matériel
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Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
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Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance