"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1986
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
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Notices descriptives- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1987 - 1988
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1989 - 1993
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1989 - 1994
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1989 - 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1990 - 1994
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1996 - 1998
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, compte général des travaux, plans
"Les Pâles" : extension du réseau
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1996 - 1999
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, compte général des travaux, plans
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1998 - 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1999 - 2001
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 2001 - 2004
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire technique
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-07
- SSérie
- 1939 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
- Dossier
- 1888 - 1964
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, concessions
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
- Dossier
- 1966 - 1988
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
- Dossier
- 1994 - 1995
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
- Dossier
- 1995 - 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
- Dossier
- 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-83-03-03
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude, plan
Télécommunication, réseau téléphonique
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-85-01-01
- Dossier
- 2008 - 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-85-01-01
- Dossier
- 2014 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Radio et télévision – Téléréseau
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-85-02
- SSérie
- 1987 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 2008 - 2011
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 2013 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 2015 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
- Dossier
- 1940 - 1969
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
- Dossier
- 1970 - 1972
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
- Dossier
- 1972 - 1985
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
- Dossier
- 1984 - 1999
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
- Dossier
- 1997 - 1999
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-05-05
- Dossier
- 1993 - 1999
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-05-05
- Dossier
- 1995 - 2005
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-05-05
- Dossier
- 1999 - 2001
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-01-01
- Dossier
- 2012 - 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Pièce
- 1869 - 1879
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 1947 - 1980
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 1962 - 1986
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 1992 - 1997
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 1992 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 2004
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 2009 - 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 1992 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 2008 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 1980 - 1983
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 1983 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-01-01
- Pièce
- 1764 - 1938
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
- Pièce
- 1907 - 1961
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
- Pièce
- 1924 - 1934
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
- Dossier
- 1942 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
- Dossier
- 1951 - 1964
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
- Dossier
- 1968 - 2005
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
- Dossier
- 1969 - 2005
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budget, comptes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
- Dossier
- 1971 - 1978
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
- Dossier
- 1970 - 1996
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
- Dossier
- 2003
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
- Dossier
- 2008 - 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-05-05
- Dossier
- 1947 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-05-05
- Dossier
- 2012 - 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-06-06
- Dossier
- 1784
Fait partie de Archives communales de Founex
Lettre
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-52-03-03
- Dossier
- 1941 - 1950
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-52-04-04
- Dossier
- 1986 - 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-52-04-04
- Dossier
- 2009
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-03-03
- Dossier
- 1944 - 1993
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves vaccinés
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-03-03
- Pièce
- 1952 - 1966
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Cantines scolaires – Réfectoires
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-05
- SSérie
- 2001 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-05-05
- Dossier
- 2003 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-55-01
- SSérie
- 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-55-02-02
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-04-04
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-05
- SSérie
- 1982 - 2010
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-57-01-01
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-58-01-01
- Pièce
- 2009 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-58-02
- SSérie
- 1726 - 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-58-03
- SSérie
- 2008 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-58-04-04
- Dossier
- 1941 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Commission intercommunale du sport
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-59-01-01
- Pièce
- 2008 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Police municipale – Police de proximité
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61
- Série
- 1770-2018
Fait partie de Archives communales de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-07-07
- Dossier
- 1993 - 1998
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-07-07
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de poste
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-09-09
- Dossier
- 2002 - 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-09-09
- Dossier
- 2008 - 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Commission intercommunale de police et sécurité
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-12-12
- Dossier
- 2007 - 2011
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-13
- SSérie
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62
- Série
- 1766-2017
Fait partie de Archives communales de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1853 - 1969
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1890 - 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1915 - 1984
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1966
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1979
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1988
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Pièce
- 1876 - 1898
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle des séjours
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Pièce
- 1924 - 1934
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03
- SSSérie
- 1766 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Etat-civil
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1977 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 2005 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 2008 - 2011
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 2008 - 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
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