- CH STEC A-A-M-MA-v.2020.01801
- Dossier
- 1947-1970
Fait partie de Fonds publics
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Secours militaires : listes des bénéficiaires avec description de leur situation familiale
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Correspondance avec les mobilisés
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Solde des comptes courants caisse PA
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Secours militaires : mobilisation, listes des bénéficiaires
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Demandes de secours militaires
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Secours militaires : souvenirs de la guerre 1914 : listes des bénéficiaires
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Secours militaires : registre des bénéficiaires
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Secours militaires : registre des bénéficiaires
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Tableaux des jours de service actif et des alertes
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Secours militaires : répertoires et allocations versées
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Secours militaires : répertoires
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Assurance pour les militaires : répertoires
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Subsides militaires : répertoire
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Circulaires de la défense aérienne passive
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Correspondance militaire avec la défense aérienne passive (DAP)
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Office de la défense économique
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Stationnement des militaires. Correspondance. (1 classeur)
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Secours militaires. (1 carnet à souche)
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Secours militaires. (1 carnet à souche)
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Militaires, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Règlement du personnel et révision
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Règlement des vacations municipales
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Dossier concernant divers statuts et règlements avec la commune
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Notamment : conventions, liste des conseillers communaux
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix : projet imprimé
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Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
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Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
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Loi du 12 mai 1898 sur la police des constructions et les habitants
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Règlements pour le collège communal et l'École supérieure de jeunes filles de Sainte-Croix
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Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix. Projet manuscrit. (1 cahier)
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Mandats souverains. Ordonnances bernoises.
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Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1 brochure)
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Mandats souverains - règlements municipaux, circulaires
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Le Jardin de la Dryade : création d'un jardin botanique à Sainte-Croix
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Notamment thèse de F. Cosandey "Contribution à la connaissance des desmidiacées des environs de Sainte-Croix" (1934), correspondance, articles de presse, manuscrit "Chronique de la Dryade", carnets de notes, notes sur des excursions et listes de graines reçues du jardin botanique de Lausanne et récoltées (1930-1936), livre d'or
Etymologie des lieux-dits, histoire locale
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Révision d'aménagement des forêts
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Interprétation des résultats d'inventaire des forêts communales
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Cahiers des charges des gardes de triage et dossiers d'employés des forêts
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Notamment : contrats
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Livres imprimés relatifs à la botanique
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Notamment : plans, règlements
Syndicat du petit bétail (moutons), commune de Ste-Croix
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Pâturages communaux : 2 cahiers regroupant divers plans
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Notamment : plans, rapports
Registre de contrôle par division des plantations
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Notamment : carte postale, convention, rapports
Forêt : comptes d’exploitation
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Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Manque années : 1948-1953, 1955, 1956
Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
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Notamment : plans
Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
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Notamment : plans
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
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Notamment : rapports, plans
Rapports de service : 10ème arrondissement
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Notamment : procès-verbaux, rapports
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Notamment : procès-verbaux, plans, contrats
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Notamment : plans, conventions, contrats de servitudes, règlements, cahier des charges, procès-verbaux
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Notamment : plans
Comité association des syndicats
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Notamment : procès-verbaux
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
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Notamment : procès-verbaux, plans
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Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
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SFF 10ème arrondissement : rapports de service
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Notamment : rapports
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
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Notamment : plans, procès-verbaux
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Notamment : plans
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
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Notamment : plans, procès-verbaux et rapports
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
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Notamment : plans et rapports
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Notamment : plans
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
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Office forestier central suisse : statistique des salaires
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Notamment : plans
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
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Notamment : plans
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Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
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Notamment : plans et rapports
Carrière Les Etroits et chemins divers
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Notamment : plans
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Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Notamment : plans et rapports
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
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Notamment : plans