Comptes communaux 1996; Journal
- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2013.0386
- Document
- 1996 -
Part of Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Part of Daillens - Fonds privés
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Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
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Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
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Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Photocopies de pièces d'archives
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Correspondance diverse sur le patrimoine
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Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
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Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Confirmations du droit de cité
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dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
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Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
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Liste nominative par année
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
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Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
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Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
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Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Conditions de la place de fournier communal
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Correspondance isolée concernant le cadastre
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Livrets de famille (2) datant de 1938, dossier de naturalisation(1952), dossiers de rétablissement dans la nationalité suisse (1953), dossier de changement de nom (1950), établissement d'acte d'origine (1949), mesures préliminaires (Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique (1950), dossiers d'adoption, reconnaissance, légitimation (1925, 1927, 1949), dossier de renoncement à la nationalité suisse (1948), extraits de jugements pénaux (1896-1923), extraits de jugement de divorce (1916-1922), dossier de demande de secours (1904-1912, 1923-1925), dossier de déchéance de droits paternels (1921), dossier de reconnaîssance de dette (1932), acte de cautionnement (autorisation nominale à percevoir l'impôt,1935), dossier de placement d'enfant (1934), correspondance de minime importance (1957-1959)
Modification limite Eclépens Daillens
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Demandes de permis de construire (plans isolés)
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Restauration du temple (1967-1971)
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soumission, récapitulatif des factures, comptes, contrôle des chèques postaux, pièces comptables
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
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Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"
Lettre/document signé par Jean Callier
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[Une pièce d'un parchemin sans date]
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Travaux d'examen des élèves des classes de Daillens : arithmétique, composition, comptabilité
Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
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Correspondance
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
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Recours contre décision de l'Etat
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Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré
Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
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Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
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Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
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Litige entre Daillens et Bettens
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Rentier pour l'Abbaye de l'Union
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Rentier pour l'Abbaye de Daillens
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Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
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formulaires remplis
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
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Contrôle des denrées alimentaires
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Registre des commerçants établis à Daillens
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Statistiques agricoles, brouillons
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Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
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Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
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Formulaires de demandes (A5) jaunes avec signalement et photographie
Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
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Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
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Registre des actes d'origine délivrés
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Fiches et formulaires du contrôle des habitants
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avis de départ, avis d'arrivée, fiches habitants, actes de naissance, actes de décès, actes de mariage
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
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Listes de candidats, convocations, recours, décisions
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