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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Croissant

Sirènes

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
  • Dossier
  • 2000 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2010 - 2016

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Crèche

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2012 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Eau potable

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
  • Dossier
  • 1990 - 2008

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Traitement de l’eau

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
  • Dossier
  • 2005 - 2009

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)

Battoir

Correspondance, plans

Sentence portée par le tribunal des suprêmes appellations des pays romands (Hans Rudolff de Dyesbach, Hans Rudolff de Graffenried, Henro de Wattenwyl, Sebastian Nagueli, Adrien de Bubember, Claude Mey, Peterman Tittlinguer, Hans Frisching et Hans Wyss dans la cause ventilante entre la communauté du Vaud et la communauté de Machissy ; les droits communs de bochéage et pasturage de ceux du Vaud dans les bois au-dessus de Marchissy, notamment les Joux Noires, sont confirmés. Notaire Johannes Lando.

Parchemin

Pacification et pronociation de Jacob Wis, Bailli de Lausanne, Barthlomy Archer, Bailli de Morges, Marcuard Zächender, Bailli de Nyon et Ge[org] Tourman, gouverneur de Bonmont, sur la cause mue devant la justice d'Aubonne entre Jehan Pecoud, comme gouverneur du Vaud, acteur et François Cuendet, comme gouverneur de Marchissy, rée à la suite d'un gagement pris es bois et pasquiers communs au-dessus de Marchissy. On s'en réfère à la sentence suprême du 20 décembre 1542. Faut au Vaud en la maison de Claude Cristinet.

Parchemin

Conseil Communal

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
  • Dossier
  • 2011 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

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