- CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(05)-(53)
- Pièce
- 2005
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Begnins - Commune
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, projets, liste des participants, rapport du jury
Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, préavis, rapports, procès-verbaux, contrats d'assurance, contrats d'entreprises, plans, plan de révision des installations sanitaires, décompte final
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, descriptif du projet, procès-verbaux de chantier, plans, contrats et notes d'honoraires, préavis et rapports, devis, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions de service et d'entretien pour le chauffage
Pièces justificatives (CFC 370.72-991)
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives (CFC 231-370.71)
Fait partie de Begnins - Commune
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies et image de synthèse, plans
Projet de rénovation (non réalisé)
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments communaux: droits de vue sur les parcelles 7 et 21, pharmacie, église catholique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, récapitulation des dépenses, plan
Habitation (Chemin de Fleuri 2)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise sur la valeur estimative de l'immeuble, correspondance, prévis, plans
Habitation (Chemin de Fleuri 4)
Fait partie de Begnins - Commune
Expertise
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement du territoire local
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions d'aménagements collectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Projet de plan de quartier et construction de logements au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies, plans
Plan directeur localisé Front Sud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, préavis, procès-verbaux, devis, dossier d'enquête publique
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Procès-verbaux et correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions, devis, procès-verbaux de chantier, factures
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cessions, expropriations, plans
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de repérage des canalisations
Fait partie de Begnins - Commune
Services industriels et épuration des eaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Fait partie de Begnins - Commune
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
Institution à caractère culturel
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Transformations et installation d'un chauffage
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance