Registre d'inscription des actes d'origines
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-g
- Dossier
- 1950 - 2003
Fait partie de Givrins - Commune
Registre d'inscription des actes d'origines
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Communiqué
Réintégration de droit de cité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, sentences
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Contrôle des habitants : départs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports d'inspection
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des propriétaires
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des tombes, devis
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, CD-ROM
Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des effectifs, rapports d'interventions
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'activité, rapports d'intervention
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions intercommunales, règlements, correspondance
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, comptes
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions, correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Listes des bâtiments
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Fait partie de Givrins - Commune
Listes des bâtiments
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, listes des effectifs, cartes individuelles
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Protection civile : contrôles matricules
Fait partie de Givrins - Commune
Fiches
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Office communal de la protection civile : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Patentes, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, fiche des locaux
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décisions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Comptes, quittances, correspondance, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Département de la prévoyance sociale et des assurances
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte constitutif
Fait partie de Givrins - Commune
Liste des enfants vaccinés
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Givrins - Commune
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Givrins - Commune
Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Plan général du réseau de distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Expérience de coloration à la Dôle
Fait partie de Givrins - Commune
Bulletin des laboratoires de géologie, minéralogie, géophysique et du musée géologique de l'Université de Lausanne
Carte des secteurs de protection des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Sources communales : délimitation des zones de protection
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, expertises, correspondance, plans
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Fait partie de Givrins - Commune
Etude hydrogéologique, rapport
Zone de protection des sources et des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux, rapports techniques
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, expertise, recours
Recaptage des sources communales
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, plans
Fontaines publiques : réfection des canalisations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures, factures, soumissions, devis
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
Fait partie de Givrins - Commune
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Eau sous haute pression au lieu-dit "Les Marettes"
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
En Savy et En Bellangère : installation d'eau sous pression
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, dossiers d'enquêtes, correspondance, plans, factures
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Questionnaire
Fait partie de Givrins - Commune
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Permis de construire
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Fait partie de Givrins - Commune
Factures, plans
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, factures
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance