- CH -001760-9 1-P
- Série
- 1837 - 1943
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Travaux et routes, ponts et chaussées
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Trois renvois de folios de cadastre
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Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
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Domaine : Finances
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
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Domaine : Finances
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Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
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Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
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Domaine : Règlement
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
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Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
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Domaine : Administration
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Administration
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
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Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
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Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
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Domaine : Règlement
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Plan de quartier Champs-Meunier
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Domaine : Urbanisme
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Réfection du collecteur de la Viane
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Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Administration
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Domaine : Éducation et petite enfance
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Domaine : Finances
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Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
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Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
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Domaine : Collaboration régionale
Remplacement des applications de gestion informatique
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Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2016
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Collaboration régionale
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
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Correction du chemin communal En Longerayes
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Crédit complémentaire pour le compte Traitements du personnel enseignant
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Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
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Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
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Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel des Montenailles
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Domaine : Domaine : Législation
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
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Domaine : Urbanisme
Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
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Domaine : Bâtiments
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Plan de quartier de Crétalaison
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Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Finances