- CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(13)-(14)
- SDossier
- 1980 - 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avis et informations, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours, rapport d'impact
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, préavis, rapports, procès-verbaux, contrats d'assurance, contrats d'entreprises, plans, plan de révision des installations sanitaires, décompte final
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans et annexes, dossier d'enquête publique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, descriptif du projet, procès-verbaux de chantier, plans, contrats et notes d'honoraires, préavis et rapports, devis, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux de chantier, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans, oppositions, étude, plans, règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Doubles d'échanges
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Eau de consommation et sous-pression
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Eaux des Begnins : construction d'un réservoir, conduites d'amenée et de distribution
Fait partie de Begnins - Commune
Conditions d'engagement, cahier des charges
Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Begnins - Commune
Plan directeur
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole : construction d'un escalier
Fait partie de Begnins - Commune
Convention
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole ménagère : aménagement, transformation et agrandissement d'un bâtiment
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Ecole ménagère : construction de poulaillers
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, permis de construire, plans
Ecole ménagère : projet d'aménagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Ecole primaire : statistiques des élèves
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Ecole primaire au Cident : achat de mobilier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Factures, décomptes
Ecole primaire au Cident : installation d'une horloge dans la cour
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Ecole primaire au Cident : transformation d'un bâtiment pour écoles primaires
Fait partie de Begnins - Commune
Plan, correspondance, devis, factures, décomptes
Ecole primaire de la Route de Saint-Cergue
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Ecoles et instruction publique
Fait partie de Begnins - Commune
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Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Baux à loyer, correspondance, inventaire du mobilier
Fait partie de Begnins - Commune
Baux à loyer, assurance, correspondance, inventaire du mobilier
Fait partie de Begnins - Commune
Photographie, plans
Ecu Vaudois : construction d'un WC sur la place de l'Ecu Vaudois
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plan
Ecu Vaudois : construction d'une remise et d'une écurie, rénovations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Ecu Vaudois : création d'une salle de bain au premier étage et travaux divers
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, coupures de presse
Ecu Vaudois : projet de construction d'une grande salle dans l'Ecu Vaudois
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, estimation des coûts
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport de l'inspection de l'installation électrique, facture
Fait partie de Begnins - Commune
Estimation du coût, correspondance, décomptes, factures
Ecu Vaudois : transformation d'une remise-écurie en salle de répétition
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, permis de construire, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans, correspondance
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, factures, plans
Ecu Vaudois: agrandissement de la salle à manger
Fait partie de Begnins - Commune
Permis de construire, plans, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées
Fait partie de Begnins - Commune
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Fait partie de Begnins - Commune
Election au Conseil national : résultats
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des résultats
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbal du bureau électoral et de l'assemblée électorale, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
Fait partie de Begnins - Commune
Electricité : réseau, éclairage public, distribution
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, contrats, conventions, relevés pour l'établissement de la taxe de base, concession, arrangement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux
Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaire, correspondance
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Begnins - Commune
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports
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