Fondation des centres de vie enfantine à Begnins : Crèche, garderie Les Colinets
- CH 001827-X (1)-2-(7)-76-03-(01)
- SSSérie
- 2001 - 2009
Fait partie de Begnins - Commune
Fondation des centres de vie enfantine à Begnins : Crèche, garderie Les Colinets
Fait partie de Begnins - Commune
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Fête du vin de la Côte, Comptoir du vin de la Côte
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, comptes, correspondance
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997
Fait partie de Begnins - Commune
Album de photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, lettre de rente, obligation, correspondance
Famille T. Litige entre A. T. et C. T.
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Litige
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Double de partage
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Listes
Famille Rigot. Concession d'eau en faveur de Pierre Rigot Lullin
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Concession
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Acquis, billet, cession
Famille Porchet. Acte de mœurs en faveur de Fanny Porchet
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Acte de mœurs
Famille Pollin. Acquis en faveur Maurice Pollin, Sieur curial de Begnins et Justicier à Rolle
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Acquis
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Allocation, reconnaissance
Famille Parisod. Lod en faveur de Denis Parisod de Nyon
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Lod
Famille Mestral. Acte concernant une reconnaissance et lod
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Acte
Famille Marmot. Copie du certificat de mariage de Jaque Marmot et Jeanne Jaquet
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Copie du certificat de mariage
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Citation à comparaître
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Correspondance
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Famille Gudet. Acquis en faveur de Benedict Gudet
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Acquis
Famille Goyrand. Acquis en faveur de Paul Goyrand
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Acquis
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
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Plainte, correspondance
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
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Affranchissement
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
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Acte de mœurs
Famille Ferron. Lods en faveur de Jean Ferron habitant de Burtigny
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Lods
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
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Affranchissement
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
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Taxe de dépends
Famille Dessiex. Cession en faveur d'Aymé Dessiex
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Cession
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Acte
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Lods, acquis
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Famille Cujean. Acte de vente au sujet d'un champ au lieu-dit "Le Bochet"
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Acte de vente
Famille Charbonnier. Extrait de baptême de Jean-Françoise Charbonnier
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Extrait de baptême
Famille Bourgeois. Acquis en faveur de Phillibert Bourgeois au sujet d'une fontaine située En Vaux
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Acquis
Famille Blanc. Copie d'échange
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Correspondance
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Correspondance
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
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Procédure
Famille Badel. Copie d'échange
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Correspondance
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Procédure
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Correspondance
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Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
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Plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
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Correspondance, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
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Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
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Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Evènements spéciaux, économie de guerre
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Evacuation des eaux de surface aux lieux-dits "Combes Vallières" et "Serreaux Dessous"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bordereau
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
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Etat sommaire du produit de l'impôt
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Etat des propriétés immobilières
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Etat des contributions et défalcations
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Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
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Etablissement scolaire de l'Esplanade
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement scolaire de l'Esplanade
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Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
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Correspondance
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports
Enquêtes de police – Rapports de police
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Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaire, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance
Electricité : réseau, éclairage public, distribution
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Correspondance, devis, contrats, conventions, relevés pour l'établissement de la taxe de base, concession, arrangement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
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Procès-verbal du bureau électoral et de l'assemblée électorale, correspondance
Election au Conseil national : résultats
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Liste des résultats
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
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Elargissement du Chemin du Sidan
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Egouts, collecteurs, eaux-claires et usées
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Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
Ecu Vaudois: agrandissement de la salle à manger
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Permis de construire, plans, devis
Ecu Vaudois : transformations et rénovations
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Correspondance, soumissions, factures, plans
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Devis, plans, correspondance